01_13 - Années européennes ( et olympique) - 1992
Documents from 01 January 1988 to 31 December 1999Identity Statement
Paper
Mathevon, Valerie
Content and Structure
- Integral - 31/03/1992 - - Bibliothèque européenne - Conseil de l'Europe: Forum du Conseil de l'Europe. Revue dínformation trimestrielle du Conseil de l'Europe - Hyperlien
- Integral - 07/02/1992 - - 1992, L'année de l'Europe - Hyperlien
- Excerpt - 03/02/1992 - 4392/92(Presse12) - Code de conduite anti-dopage dans les activités sportives - in 1554ème session du Conseil - AFFAIRES GENERALES; Bruxelles, le 03/02/1992 - Hyperlien
- Integral - 31/01/1992 - SI(92)27 - 1506ème réunion du Comité des Représentants permanents Adjoints; Bruxelles, le 30/01/1992 - DIVERS : la Communauté européenne et les Jeux Olympiques (SEC(92) 90) - Hyperlien
- Excerpt - 22/01/1992 - COM(92)PV1090 - La Communauté et les jeux olympiques de 1992, Rapport sur les développements intervenus depuis juin 1990 - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 22/01/1992 - Hyperlien
- Excerpt - 20/01/1992 - COM(90)PV1090 - La Communauté et les jeux olympiques de 1992 - rapport sur les développements intervenus depuis juin 1990 - in Résultats de la réunion hebdomadaire des Chefs de cabinet du 20/01/1992 - Hyperlien
- Integral - 20/01/1992 - SEC(92)90/2ADDENDUM - LA COMMUNAUTE ET LES JEUX OLYMPIQUES - RAPPORT SUR LES DEVELOPPEMENTS DEPUIS 06/1990 - in - Hyperlien
- Integral - 16/01/1992 - SEC(92)90 - LA COMMUNAUTE ET LES JEUX OLYMPIQUES - RAPPORT SUR LES DEVELOPPEMENTS DEPUIS 06/1990 - Hyperlien
- Integral - 10/06/1989 - - EUROPE DES CITOYENS : FESTIVAL SPORTIF CEE TOUS LES DEUX ANS A PARTIR DE 1990 - RENCONTRE DE M.DONDELINGER AVEC LES COMITES OLYMPIQUES DES DOUZE - Hyperlien
- Integral - 20/03/1991 - - INFO MEMO 51 - Le Président Baron propose de consacrer 1992 "Année européenne olympique" - Hyperlien
- Integral - 14/03/1989 - SEC(89)407/4 - LA COMMUNAUTE ET LES JEUX OLYMPIQUES DE 1992 (Corrigendum au doc SEC(89)407/3) - Hyperlien
- Integral - 14/03/1989 - SEC(89)407/3 - LA COMMUNAUTE ET LES JEUX OLYMPIQUES DE 1992 - Hyperlien
- Integral - 09/03/1989 - SEC(89)407 - LA COMMUNAUTE ET LES JEUX OLYMPIQUES DE 1992 - Hyperlien
- Integral - 21/09/1988 - - SPORTS : L'IDENTITE EUROPEENNE DOIT APPARAITRE - SELON LE PE - AUX JEUX OLYMPIQUES DE 1992 - Hyperlien
- Integral - 19/09/1988 - IP(88)556 - THE EUROPEAN COMMUNITY PRESENT AT THE SEOUL OLYPIC GAMES - Hyperlien
- Integral - 09/06/1988 - PE119.377/déf. - RAPPORT fait au nom de la commission de la jeunesse, de la culture, de l'éducation, de l'information et des sports sur la contribution de l'Europe à l'année olympique (1992) - Rapporteur : K. Gerontopoulos - Hyperlien
- Integral - 06/06/1988 - SP(88)1399 - PARLEMENT EUROPEEN - Commission de la jeunesse, de la culture, de l'éducation, de l'Information et des sports Compte rendu sommaire - Réunion des 30-31/05 et 01/06/1988 - Hyperlien
- Excerpt - 18/07/1995 - 4652/92 - Divers - Année européenne pour la sécurité, l'hygiène et la santé sur le leiu de travail - in COMITE DES REPRESENTANTS PERMANENTS - PROJET de COMPTE RENDU SOMMAIRE de la 1508ème réunion tenue à Bruxelles, les 12/02/1992 et 13/02/1992 - Hyperlien
- Excerpt - 14/04/1994 - SC(94)62 - Année européenne pour la sécurité, l'hygiène et la santé sur le lieu de travail - in COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL - Section des Affaires sociales, familiales, de l'éducation et de la culture; Compte rendu succinct - Hyperlien
- Integral - 03/12/1993 - COM(93)627final - RAPPORT D'EXECUTION DE LA DECISION DU CONSEIL RELATIVE A L'ORGANISATION DE L'ANNEE EUROPEENNE POUR LA SECURITE, L'HYGIENE ET LA SANTE SUR LE LIEU DE TRAVAIL - Hyperlien
- Integral - 19/11/1993 - COM(93)560final - CADRE GENERAL POUR L'ACTION DE LA COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES DANS LE DOMAINE DE LA SECURITE, HYGIENE ET SANTE AU TRAVAIL (1994 - 2000) - Hyperlien
- Integral - 20/09/1993 - COM(93)427/3 - Santé, sécurité et hygiène sur le lieu de travail - Perspectives d'actions - Hyperlien
- Integral - 16/09/1993 - COM(93)427/2 - Santé, sécurité et hygiène sur le lieu de travail - Perspectives d'actions - Hyperlien
- Excerpt - 29/07/1993 - 7439/91 - Adoption dans les langues des Communautés de la décision du Conseil concernant un programme d'actions relatif à l'Année européenne pour la sécurité, l'hygiène et la santé sur le lieu de travail (1992) - in COMITE DES REPRESENTANTS PERMANENTS - PROJET de COMPTE RENDU SOMMAIRE de la 1483ème réunion tenue à Bruxelles, le 10/07/1991 - Hyperlien
- Integral - 20/04/1993 - E-497/1993 - Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 497/93 posée par M. Alex SMITH sur l'Année européenne de la sécurité - Hyperlien
- Integral - 09/03/1993 - - Publications dans le secteur de la technologie et de la santé - Publications de la Commission des CE dans le cadre de l'année européenne pour la sécurité, l'hygiène et la santé sur le lieu de travail - Hyperlien
- Integral - 27/02/1993 - - (EU) CE/SOCIAL : BILAN POSITIF DE "L'ANNEE EUROPEENNE POUR LA SECURITE, L'HYGIENE ET LA SANTE SUR LE LIEU DE TRAVAIL" QUI A ETE OFFICIELLEMENT CLOSE 26/02/1993 - Hyperlien
- Integral - 11/02/1993 - SI(93)98 - 1553ème réunion du Comité des Représentants Permanents Adjoints; Bruxelles, le 10/02/1993 - Divers : Participation des pays AELE à la Conférence de clôture de l'Année Européenne pour la Sécurité, l'Hygiène et la Santé sur le lieu de Travail (Copenhague - 02/1993) - Hyperlien
- Integral - 22/12/1992 - IP(92)1062 - PLUS DE 300 ACTIONS AU BILAN INTERMEDIAIRE DE L'ANNEE EUROPEENNE POUR LA SECURITE, L'HYGIENE ET LA SANTE SUR LE LIEU DE TRAVAIL - Une campagne à thèmes ciblée sur les secteurs à risque, les jeunes et les Petites et Moyennes Entreprises - Hyperlien
- Integral - 22/12/1992 - IP(92)1062 - MID-TERM REPORT ON THE EUROPEAN YEAR OF SAFETY, HYGIENE AND HEALTH PROTECTION AT WORK : MORE THAN 300 PROJECTS IN HAND - A campaign targeted on high-risk sectors, young people and small and medium-sized firms - Hyperlien
- Integral - 05/08/1992 - E-282/1992 - QUESTION ECRITE n° 282/92 de M. Eisso WOLTJER (S) à la Commission - Année européenne de la sécurité et de la santé - Hyperlien
- Integral - 15/12/1992 - 10318/92 - Copie de lettre de K. van Miert, membre de la Commission à D. Hurd, Président du Conseil - Année européenne pour la sécurité, l'hygiène et la santé sur le lieu de travail (1992) - Rapport de la Commission concernant l'état d'avancement des travaux - Hyperlien
- Integral - 16/11/1992 - SEC(92)2168 - Année européenne de la santé et sécurité sur le lieu de travail - Rapport intérimaire - Hyperlien
- Integral - 25/09/1992 - SP(92)2631 - PARLEMENT EUROPEEN - COMMISSION DES AFFAIRES SOCIALES, DE L'EMPLOI ET DU MILIEU DE TRAVAIL - Compte rendu succinct, 22-23/09/1992 - "L'année européenne de la santé et de l'hygiène" - Hyperlien
- Integral - ** - ** - 1992 - - European Year of Safety, Hygiene and Health Protection at Work - Hyperlien
- Integral - ** - 04 - 1992 - - 1992 - Année européenne pour la sécurité, l'hygiène et la santé sur le lieu de travail - Hyperlien
- Integral - 06/05/1992 - 6267/92 - Projet de conclusions concernant la nutrition et la santé - Hyperlien
- Integral - 27/03/1992 - E-218/1992 - Avant-projet de réponse à la question écrite n° 218/92 de M. VALVERDE LOPEZ - Action communautaire sur la nutrition et la santé - Hyperlien
- Integral - 19/03/1992 - - (EU) CE/SOCIAL/CES : POUR LA CONFEDERATION EUROPEENNE DES SYDICATS, L'UNION EUROPEENNE PERMETTRA D'AMELIORER LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT DE TRAVAIL - Hyperlien
- Integral - 13/03/1992 - - (EU) CE/SANTE : MME PAPANDREOU ET LE PRESIDENT PORTUGAIS DU CONSEIL ONT OFFICIELLEMENT OUVERT A LISBONNE L'ANNEE EUROPEENNE 1992 POUR LA SECURITE, L'HYGIENE ET LA SANTE SUR LE LIEU DE TRAVAIL - Hyperlien
- Integral - 12/03/1992 - IP(92)172 - Ouverture officielle à Lisbonne de l'année européenne 1992 pour la sécurité, l'hygiène et la santé sur le lieu de travail Continuité de l'Europe sociale après Maastricht - Centre de Congrès de Lisbonne le 12/03/1992 - Hyperlien
- Integral - 13/03/1992 - - Information du personnel -1992: "L'Année européenne pour la sécurité, l'hygiène et la santé au travail" - Hyperlien
- Integral - 28/02/1992 - SI(92)126 - 1510ème réunion du Comité des Représentants permanents adjoints - Bruxelles, le 27/02/1992 - "Divers" Association des pays AELE à l'Année Européenne pour la sécurité, l'hygiène et la santé sur le lieu de travail - Hyperlien
- Integral - 26/02/1992 - - THE EUROPEAN YEAR OF SAFETY, HYGIENE AND HEALTH PROTECTION AT WORK OFFICIALLY CLOSES IN COPENHAGEN - Hyperlien
- Integral - 26/02/1993 - - CLÔTURE OFFICIELLE À COPENHAGUE DE L'ANNÉE EUROPÉENNE POUR LA SÉCURITÉ, L'HYGIÈNE ET LA SANTÉ SUR LE LIEU DE TRAVAIL - Bilan et perspectives de 12 mois d'actions conjointes des partenaires sociaux et de la Communauté - Hyperlien
- Integral - 25/07/1991 - 91/388/CEE - DÉCISION DU CONSEIL du 25/07/1991 concernant un programme d'actions relatif à l'année européenne pour la sécurité, l'hygiène et la santé sur le lieu de travail (1992) - Hyperlien
- Integral - 24/07/1991 - 7633/91 - LISTE DES POINTS A soumis au Conseil de la 1510ème session du CONSEIL DES COMMUNAUTES EUROPEENNES (Budget) Bruxelles, 25/07/1991 - Année Européenne pour la sécurité, l'hygiène et la santé sur le lieu de travail - Hyperlien
- Integral - 18/07/1991 - 7457/91 - Adoption dans les langues des Communautés de la décision du Conseil concernant un programme d'actions relatif à l'Année européenne pour la sécurité, l'hygiène et la santé sur le lieu de travail (1992) - Hyperlien
- Integral - 05/07/1991 - 7347/91 - ORDRE DU JOUR PROVISOIRE de la 1483ème réunion du COMITE DES REPRESENTANTS PERMANENTS (1ère partie) Bruxelles, 10/07/1991 - Année Européenne pour la sécurité, l'hygiène et la santé sur le lieu de travail - Hyperlien
- Integral - 02/07/1991 - 7174/91 - Adoption dans les langues des Communautés de la décision du Conseil concernant un programme d'actions relatif à l'Année européenne pour la sécurité, l'hygiène et la santé sur le lieu de travail (1992) - Hyperlien
- Integral - 27/06/1991 - IP(91)608 - 1992, C'EST L'EUROPE POUR LA SECURITE ET LA SANTE DES TRAVAILLEURS - Hyperlien
- Excerpt - 24/06/1991 - BIO(91)213 - Proposition de décision concernant un programme d'action pour l'année enropéenne pour la sécurité, l'hygiène et la santé sur le lieu de travail - in PREPARATION DU CONSEIL AFFAIRES SOCIALES ET DE LA JEUNESSE - LUXEMBOURG, 25/06/1991 et 26/06/1991 - Hyperlien
- Integral - 20/06/1991 - 6763/91 - Copie de la lettre de K. van Miert, membre de la Commission à J. Poos, Président du Conseil - Modification de la proposition de décision "Année européenne 1992" - Hyperlien
- Integral - 20/06/1991 - 6728/91 - Proposition de décision "Année européenne 1992" - Hyperlien
- Integral - 12/06/1991 - COM(91)204final - Proposition modifiée de DECISION DU CONSEIL SUR UN PROGRAMME D'ACTION POUR L'ANNEE EUROPEENNE POUR LA SECURITE, L'HYGIENE ET LA SANTE SUR LE LIEU DE TRAVAIL - Hyperlien
- Integral - 07/06/1991 - 6242/91 - Proposition de décision "Année européenne 1992" - Hyperlien
- Integral - 05/06/1991 - 6241/91 - Proposition de décision "Année européenne 1992" - Hyperlien
- Excerpt - 22/05/1991 - COM(91)PV1061 - Programme d'actions pour l'année européenne pour la sécurité, l'hygiène et la santé - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 22/05/1991 - Hyperlien
- Integral - 22/05/1991 - CES661/91 - PROJET DE SUPPLEMENT D'AVIS de la section des affaires sociales, familiales, de l'éducation et de la culture sur la "Proposition de décision du Conseil sur un programme d'actions pour la sécurité, l'hygiène et la santé sur le lieu de travail (1992)" (doc. COM(90) 450 final) - Hyperlien
- Excerpt - 13/05/1991 - SEC(91)882 - Divers - Habilitation à modifier la décision sur un programme d'actions pour l'année européenne pour la sécurité, l'hygiène et la santé sur le lieu de travail (1992) - COM(90) 450.- in Résultats de la réunion hebdomadaire des Chefs du cabinet du 13/05/1991 - Hyperlien
- Integral - 27/04/1991 - - (EU) PE/AFFAIRES SOCIALES : RAPPORTS SUR LE 3EME PROGRAMME D'ACTION POUR LES FEMMES, SUR LE TRAVAIL ATYPIQUE ET SUR L'ANNEE EUROPEENNE POUR LA SECURITE ET LA SANTE SUR LE LIEU DE TRAVAIL - Hyperlien
- Excerpt - ** - ** - 1981 - - L'efficacité de l'année europénne - COMMISSION DES AFFAIRES SOCIALES ET DE L'EMPLOI ET DU MILIEU DE TRAVAIL - Hyperlien
- Excerpt - 25/04/1991 - 7142/91(Presse119) - Année européenne pour la sécurité, l'hygiène et la santé sur la lieu de travail - in 1504ème session du Conseil - AFFAIRES SOCIALES/JEUNESSE - Luxembourg, les 25/06/1991 et 26/06/1991 - Hyperlien
- Excerpt - 19/04/1991 - SEC(91)744 - Suivi des avis du CES - 10/1990 à 12/1990 - Hyperlien
- Integral - 01/03/1991 - 4837/91 - Proposition de décision "Année européenne pour la sécurité, l'hygiène et la santé sur le lieu de travail (1992) - Hyperlien
- Integral - 08/02/1991 - 4562/91 - Proposition de décision "Année européenne pour la sécurité, l'hygiène et la santé sur le lieu de travail (1992)" - Hyperlien
- Integral - 01/02/1991 - SP(91)284 - PARLEMENT EUROPEEN - COMMISSION DES AFFAIRES SOCIALES - Compte rendu succinct de la réunion des 30 et 31/01/1991 - Communication du Président - Hyperlien
- Excerpt - 31/01/1991 - - INFO MEMO 21 - 1992: Année de la sécurité et de la santé sur le lieu de travail - Hyperlien
- Integral - 22/01/1991 - 4234/91 - Proposition de décision "Année européenne pour la sécurité l'hygiène et la santé sur le lieu de travail (1992)" - Hyperlien
- Excerpt - 19/12/1990 - SI(90)1119 - Année européenne pour la sécurité, la santé et l'hygiène sur le lieu de travail - 1992 - in 1465ème session du Conseil "Affaires sociales" - Bruxelles, le 18/12/1990 - Hyperlien
- Integral - 12/12/1990 - 10734/90 - Proposition de décision "Année européenne pour la sécurité, l'hygiène et la santé sur le lieu de travail (1992)" - Hyperlien
- Excerpt - 12/12/1990 - SI(90)1085 - Proposition de décision sur un programme d'actions pour l'année européenne pour la sécurité, l'hygiène et la santé sur le lieu de travail - in 1456ème réunion du Comité des Représentants Permanents (1ère partie) - Bruxelles, les 10/12/1990, 11/12/1990 et 12/12/1990 - Préparation de la session du Conseil "Affaires Sociales" du 18/12/1990 - Hyperlien
- Integral - 07/12/1990 - 10513/90 - Proposition de décision "Année européenne pour la sécurité, l'hygiène et la santé sur le lieu de travail (1992)" - Hyperlien
- Integral - 06/12/1990 - CES1469/90 - PROJET D'AVIS de la section des affaires sociales, familiales, de l'éducation et de la culture sur la "Proposition de décision du Conseil sur un programme d'actions pour l'année européenne pour la sécurité, l'hygiène et la santé sur le lieu de travail (1992" (doc. COM(90) 450 final) - Hyperlien
- Integral - 15/11/1994 - 10020/90 - Copie de lettre de K. van Miert, membre de la Commission à M.G. De Michelis, Président du Conseil - Proposition de décision du Conseil concernant l'année européenne pour la sécurité, la santé et l'hygiène sur le lieu de travail - Hyperlien
- Integral - 14/11/1990 - - (EU) LA FORMATION SUPERIEURE ET 1992 : LES CONCLUSIONS DE LA CONFERENCE DE SIENNE - Hyperlien
- Integral - 07/11/1990 - COM(90)450final - Proposition de DECISION DU CONSEIL sur un programme d'actions pour l'année européenne pour la sécurité, l'hygiène et la santé sur le lieu de travail (1992) - Hyperlien
- Integral - 05/11/1990 - COM(90)450/3 - Sécurité, hygiène et santé lieu de travail - Année européenne - Hyperlien
- Integral - 21/09/1990 - COM(90)450 - Sécurité, hygiène et santé sur les lieux de travail - Année européenne (1992) - Hyperlien
- Excerpt - 07/03/1990 - SI(90)166 - 1992, année de la sécurité et de la santé des travailleurs au travail - in COMPTE RENDU de la Réunion Informelle des Ministres des Affaires Sociales (Dublin, 01/03/1990 et 02/03/1990) - Hyperlien
- Integral - 21/12/1987 - 88/C28/01 - RESOLUTION DU CONSEIL du 21/12/1987 concernant la sécurité, l'hygiène et la santé sur le lieu de travail (98/C 28/01) - Hyperlien
- Integral - 03/02/1988 - 88/C28/02 - Communication de la Commission sur son programme dans le domaine de la sécurité, de l'hygiène et de la santé sur le lieu de travail - Hyperlien
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