DORIE-46 01_13 - Années européennes - 1998-2004

Documents from 01 January 1990 to 31 December 1999

Identity Statement

Reference Code
DORIE-46
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DORIE-03-46
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Mathevon, Valerie

Content and Structure

Abstract

- Integral - 09/12/2003 - 2003/C297/14 - Rectificatifs à l'appel à propositions DG EAC 04/03 - Année européenne de l'éducation par le sport 2004 - Hyperlien
- Integral - 06/02/2003 - 291/2003/CE - DÉCISION N° 291/2003/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 06/02/2003 établissant l'Année européenne de l'éducation par le sport 2004 - Hyperlien
- Integral - 11/07/2003 - - (EU) UE/SPORT : logo de l'Année européenne de l'éducation par le sport 2004 - Hyperlien
- Integral - 10/02/2003 - E-3899/2002 - Question écrite n° E-3899/02 posée par M. MARQUES sur 2004 ANNEE EUROPEENNE DE L'EDUCATION ET DU SPORT - Hyperlien
- Integral - 24/12/2002 - - (EU) PE/SPORT : le Parlement approuve la position commune sur l'Année européenne de l'éducation par le sport en 2004 - Hyperlien
- Integral - 16/12/2002 - - Note à l'attention de M. Lars MITEK PEDERSEN Chef d'unité SG - Hyperlien
- Integral - 28/11/2002 - A5-0419/2002 - RECOMMANDATION POUR LA 2ÈME LECTURE relative à la position commune du Conseil en vue de l'adoption de la décision du Parlement européen et du Conseil établissant l'Année européenne de l'éducation par le sport 2004 (9605/2/2002 - C5-0498/2002 - 2001/0244(COD)) - Commission de la culture de la jeunesse, de l'éducation, des médias et des sports - Hyperlien
- Integral - 06/09/2002 - 9605/02COR1 - CORRIGENDUM - Position commune arrêtée par le Conseil en vue de l'adoption de la décision du Parlement européen et du Conseil établissant l'Année européenne de l'éducation par le sport 2004 - Hyperlien
- Integral - 05/09/2002 - 11051/02ADD1COR1 - CORRIGENDUM À L'ADDENDUM À LA NOTE POINT "I/A" du Secrétariat général du Conseil au Comité des représentants permanents/Conseil -Position commune arrêtée par le Conseil en vue de l'adoption de la décision du Parlement européen et du Conseil établissant l'Année européenne de l'éducation par le sport 2004 - Hyperlien
- Integral - 23/07/2002 - 9605/02 - ACTES LÉGISLATIFS ET AUTRES INSTRUMENTS - Position commune arrêtée par le Conseil en vue de l'adoption de la décision du Parlement européen et du Conseil établissant l'Année européenne de l'éducation par le sport 2004 - Hyperlien
- Integral - 31/05/2002 - - (EU) UE/CONSEIL EDUCATION : l'apprentissage des langues et la formation professionnelle au centre des travaux des 15 - La Commission veut créer un groupe d'experts sur la question des langues - Hyperlien
- Integral - 24/05/2002 - 8855/02 - Proposition de décision du Parlement européen et du Conseil établissant l'Année européenne de l'éducation par le sport 2004 - Hyperlien
- Integral - 24/05/2002 - SI(2002)565 - 1965ème réunion du Comité des Représentants Permanents (1ère Partie); Bruxelles, le 24/05/2002 - Préparation du Conseil "Education/Jeunesse" du 30/05/2002 (Bruxelles) - Hyperlien
- Integral - 17/05/2002 - 8828/02 - Proposition de décision du Parlement européen et du Conseil établissant l'Année européenne de l'éducation par le sport 2004 - Résultats de la 1ère lecture du Parlement européen (Strasbourg, 13/05/2002-16/05/2002) - Hyperlien
- Integral - 19/04/2002 - 8169/02 - AVIS DU SERVICE JURIDIQUE -Proposition de décision du Parlement européen et du Conseil établissant l'Année européenne de l'éducation par le sport 2004 - Base juridique et subsidiarité - Hyperlien
- Integral - 17/04/2002 - 8005/02 - Note de la présidence - Proposition de décision du Parlement européen et du Conseil établissant l'Année européenne de l'éducation par le sport 2004 - Hyperlien
- Integral - 27/03/2002 - 7523/02 - Note de la présidence - Proposition de décision du Parlement européen et du Conseil établissant l'Année européenne de l'éducation par le sport 2004 - Hyperlien
- Integral - 14/03/2002 - 7055/02 - Note de la Présidence - Proposition de décision du Parlement européen et du Conseil établissant l'Année européenne de l'éducation par le sport 2004 - Amendements techniques - Hyperlien
- Integral - 16/10/2001 - 2002/C25E/13 - Proposition de décision du Parlement européen et du Conseil établissant l'Année européenne de l'éducation par le sport 2004 (2002/C 25 E/13) - Hyperlien
- Integral - 18/10/2001 - IP/01/1440 - La Commission européenne propose de déclarer 2004 Année européenne de l'éducation par le sport - Hyperlien
- Integral - 24/06/2003 - E-1850/2003 - Question écrite n° E-1850/03 posée par Mme NIEBLER sur 2003 ; ANNEE DES PERSONNES HANDICAPEES ; PROGRAMMES - Hyperlien
- Integral - 04/04/2003 - E-0793/2003 - Question écrite n° E-0793/03 posée par M. MARQUES sur 2003 ANNEE EUROPEENNE DES PERSONNES HANDICAPEES ; STRATEGIE ; FINANCEMENTS - Hyperlien
- Integral - 25/01/2003 - - (EU) UE/EGALITE DES CHANCES/HANDICAPES - Hyperlien
- Integral - 05/12/2002 - - (EU) UE/SOCIAL: poui; Anna Diamantopoulou, l'emploi est la seule vraie garantie d'une égalité des droits pour les personnes handicapées - Hyperlien
- Integral - 26/09/2002 - IP/02/1044 - Année européenne des personnes handicapées : la Commission lance un concours de dessin à l'intention des jeunes - Hyperlien
- Integral - 13/07/2002 - - (EU) UE/ANNEE EUROPEENNE DES HANDICAPES : la Commission lance un concours de dessin à l'intention des jeunes - Hyperlien
- Integral - 27/02/2002 - - (EU) UE/CES/INTERNET: le Comité invite les Etats membres à garantir l'accessibilité des personnes handicapées aux sites web - pour une directive européenne en la matière - Hyperlien
- Integral - 03/12/2001 - 2001/903/CE - DÉCISION DU CONSEIL du 03/12/2001 relative à l'Année européenne des personnes handicapées 2003 (2001/903/CE) - Hyperlien
- Integral - 02/10/2001 - 12289/01 - Note du COREPER (1ère partie) au CONSEIL "Emploi et politique sociale" du 08/10/2001 - Proposition de décision du Conseil relative à l'Année européenne des personnes handicapées 2003 - Hyperlien
- Integral - 25/09/2001 - 12051/01 - Proposition de décision du Conseil relative à l'Année européenne des personnes handicapées 2003 - Hyperlien
- Integral - 24/07/2001 - 10944/01 - Proposition de décision du Conseil relative à l'Année européenne des personnes handicapées 2003 - Hyperlien
- Integral - 10/07/2001 - 10650/01 - Proposition de décision du Conseil relative à l'Année européenne des personnes handicapées 2003 - Hyperlien
- Integral - 30/05/2001 - IP/01/762 - Mme Diamantopoulou souhaite que 2003 soit proclamée "Année européenne des personnes handicapées". Un sondage révèle que les citoyens européens veulent que l'on fasse davantage pour intégrer les personnes handicapées - Hyperlien
- Integral - 16/05/2001 - COM(2001)271 - Année européenne des personnes handicapées 2003 - Hyperlien
- Integral - 27/02/2001 - - INTER-SERVICE CONSULTATION - DRAFT PROPOSAL FOR A DECISION OF THE COUNCIL ESTABLISHING 2003 AS THE EUROPEAN YEAR OF DISABLED PEOPLE - Hyperlien
- Integral - 04/11/2002 - COM(2002)597final - RAPPORT DE LA COMMISSION AU CONSEIL, AU PARLEMENT EUROPÉEN, AU COMITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIAL ET AU COMITÉ DES RÉGIONS - Mise en oeuvre et résultats de l'année européenne des langues 2001 - Hyperlien
- Integral - 14/02/2002 - 2002/C50/01 - RÉSOLUTION DU CONSEIL du 14/02/2002 sur la promotion de la diversité linguistique et de l'apprentissage des langues dans le cadre de la mise en oeuvre des objectifs de l'année européenne des langues 2001 (2002/C 50/01) - Hyperlien
- Integral - 25/01/2002 - 14757/01COR3 - ACTES LÉGISLATIFS ET AUTRES INSTRUMENTS : CORRIGENDUM -Résolution du Conseil sur la promotion de la diversité linguistique et de l'apprentissage des langues dans le cadre de la mise en oeuvre des objectifs de l'année européenne des langues 2001 - Hyperlien
- Integral - 10/01/2002 - 14757/01 - Résolution du Conseil sur la promotion de la diversité linguistique et de l'apprentissage des langues dans le cadre de la mise en oeuvre des objectifs de l'année européenne des langues 2001 - Hyperlien
- Integral - 11/09/2001 - 1168/01 - Note de la présidence - Projet de résolution du Conseil sur la promotion de la diversité linguistique et de l'apprentissage des langues dans le cadre de la mise en oeuvre des objectifs de l'année européenne des langues 2001 - Hyperlien
- Integral - 18/06/2001 - 10045/01 - Note de la délégation belge - Projet de résolution du Conseil sur la promotion de la diversité linguistique et de l'apprentissage des langues dans le cadre de la mise en oeuvre des objectifs de l'année européenne des langues 2001 - Hyperlien
- Integral - 12/06/2001 - - (EU) UE/LANGUES - L'Année européenne des langues - Hyperlien
- Integral - 11/06/2001 - IP/01/817 - La Commission va financer des projets supplémentaires dans le cadre de l'Année européenne des langues - Hyperlien
- Integral - 30/05/2001 - C(2001)1536 - Année européenne des langues 2001 - 142 subventions - Hyperlien
- Integral - 03/05/2001 - E-0581/2001 - Question écrite n° E-0581/01 posée par M. GARRIGA POLLEDO sur ANNEE EUROPEENNE DES LANGUES ; MOBILITE DES PROFESSEURS DE LANGUES - Hyperlien
- Integral - 22/02/2001 - - (EU) UE/CULTURE/EDUCATION : Eurobaromètre spécial consacré aux connaissances linguistiques des Européens à l'occasion du lancement de l'Année européenne des langues - Hyperlien
- Integral - 20/02/2001 - - (EU) UE/EDUCATION : lancement de l'Année européenne des langues 2001 - Etude sur l'enseignement des langues étrangères en Europe - Hyperlien
- Excerpt - 12/02/2001 - 5927/01(Presse46) - ANNÉE EUROPÉENNE DES LANGUES 2001 - in compte-rendu de la réunion du Conseil du 12/02/2001 - Hyperlien
- Integral - 11/01/2001 - - (EU) UE/EDUCATION : la Commission lance 43 projets dans le cadre de l'Année européenne des langues qui bénéficieront d'une subvention de 1,7 million d'euros - Hyperlien
- Integral - 09/01/2001 - IP/01/5 - L'Année européenne des langues lance ses 43 premiers projets - Hyperlien
- Integral - 09/01/2001 - IP/01/5 - European Year of Languages launches its 1st 43 projects - Hyperlien
- Integral - 01/12/2000 - E-3480/2000 - Question écrite n° E-3480/00 posée par Mme MÜLLER sur ANNEE DE LANGUES - Hyperlien
- Excerpt - 09/11/2000 - 1298/00(Presse420) - Année européenne des langues 2001 - in compte-rendu de réunion du Conseil du 09/11/2000 - Hyperlien
- Integral - 20/11/2000 - - L'UNITE DANS LA DIVERSITE - 2001 : l'année européenne des langues - Hyperlien
- Integral - 17/07/2000 - 1934/2000/CE - DÉCISION N° 1934/2000/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 17/07/2000 établissant l'Année européenne des langues 2001 - Hyperlien
- Integral - 13/09/2000 - E-2089/2000 - Question écrite n° E-2089/00 posée par Mme FERRER sur ANNEE EUROPEENNE DES LANGUES - Hyperlien
- Integral - 28/06/2000 - SI(2000)640 - 1881ème réunion du Comité des Représentants Permanents (1ère Partie), Bruxelles, le 28/06/2000 - Proposition de décision du Parlement européen et du Conseil établissant l'année européenne des langues 2001 - Hyperlien
- Integral - 08/06/2000 - 8984/00(Presse196) - Education: Année européenne de langues 2001 - in Compte rendu de réunion - Hyperlien
- Integral - 17/02/2000 - 2000/C156/06 - Avis du Comité des régions sur la "Proposition de décision du Parlement européen et du Conseil établissant l'année européenne des langues 2001" (2000/C 156/06) - Hyperlien
- Integral - 26/05/2000 - 1999/0208(COD) - Décision du Parlement européen et du Conseil établissant l'Année européenne des langues 2001 - Hyperlien
- Integral - 26/05/2000 - 8646/00ADD1 - ADDENDUM A LA NOTE POINT I/A du Secrétariat général au Comité des Représentants permanents/Conseil - Approbation des amendements en 1ère lecture du Parlement européen à la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil établissant l'Année européenne des langues 2001 - Projet de déclaration à inscrire au procès-verbal de la session du Conseil au cours de laquelle l'acte sera finalement adopté - Hyperlien
- Integral - 24/05/2000 - COM(2000)321final - Proposition modifiée de DECISION DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL établissant l'année européenne des langues 2001 - Hyperlien
- Integral - 17/05/2000 - SI(2000)407 - 1875ème réunion du Comité des Représentants Permanents (1ère Partie), Bruxelles, le 17/05/2000 - Proposition de décision du Parlement européen et du Conseil établissant l'année européenne des langues 2001 - Hyperlien
- Integral - 17/05/2000 - - (EU) UE/SOCIAL : la Commission propose des actions pour améliorer l'accès des personnes handicapées à leur lieu de travail et aux programmes communautaires - Hyperlien
- Integral - 19/04/2000 - - (EU) PE/EDUCATION : LE PARLEMENT A APPROUVE AVEC DES AMENDEMENTS, LE PROGRAMME DE L'ANNEE EUROPEENNE DES LANGUES (2001) - Hyperlien
- Integral - 14/04/2000 - 7674/00 - Proposition de décision du Parlement européen et du Conseil établissant l'année européenne des langues 2001 - Résultats de la 1ème lecture du Parlement européen (Strasbourg, 10/04/2000-14/04/2000) - Hyperlien
- Integral - 03/04/2000 - SI(2000)302 - 1870ème réunion du Comité des Représentants Permanents (1ère Partie), Bruxelles, le 05/04/2000 - Proposition de décision du PE et du Conseil établissant l'année européenne des langues 2001 - Hyperlien
- Integral - 30/03/2000 - A5-0099/2000 - PROPOSITION sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil établissant l'Année européenne des Langues 2001 (COM(1999) 485 - C5-0278/1999 - 1999/0208(COD)) - Commission de la culture, de la jeunesse, de l'éducation, des médias et des sports - Rapporteur: V Graça Moura - Hyperlien
- Integral - 15/03/2000 - 1999/0208(COD) - Note du Secrétariat général du Conseil au Comité des Représentants permanents - Projet de décision du Parlement européen et du Conseil établissant l'Année européenne des langues 2001 - Hyperlien
- Integral - 19/10/1999 - 2000/C56E/14 - Proposition de décision du Parlement européen et du Conseil établissant l'année européenne des langues 2001 (2000/C 56 E/14) COM(1999) 485 final - 1999/0208(COD) - Hyperlien
- Integral - 25/02/2000 - 6406/00 - Note du Secrétariat général du Conseil - Projet de décision du Parlement européen et du Conseil établissant l'Année européenne des langues 2001 - Hyperlien
- Integral - 08/12/1999 - 2000/C51/14 - Avis du Comité économique et social sur la "Proposition de décision du Parlement européen et du Conseil établissant l'année européenne des langues 2001" - Hyperlien
- Integral - 17/02/2000 - CdR465/99fin - Avis sur la Proposition de décision du Parlement européen et du Conseil établissant l'année européenne des langues 2001 - Hyperlien
- Integral - 10/02/2000 - SPEECH/00/35 - Address by Mrs Viviane Reding - Member of the European Commission responsible for Education and Culture "Year 2001 : European Year of Languages : Unity/Diversity" - Hyperlien
- Integral - 26/01/2000 - 5484/00 - Note du Secrétariat général du Conseil - Projet de décision du Parlement européen et du Conseil établissant l'Année européenne des langues 2001 - Hyperlien
- Integral - 22/12/1999 - 14214/99 - Note du Secrétariat du Conseil - Projet de décision du Parlement européen et du Conseil établissant l'Année européenne des langues 2001 - Hyperlien
- Integral - 16/12/1999 - CES1154/99 - COMPTE RENDU DES DELIBERATIONS du Comité économique et social sur la "Proposition de décision du Parlement européen et du Conseil : Année européenne des langues 2001" (COM(1999) 485 final - 99/0208 COD) - 368ème session plénière tenue à Bruxelles, au siège du Comité, les 08/12/1999 et 09/12/1999 - Séance du 08/12/1999 - Hyperlien
- Integral - 08/12/1999 - CES1129/99 - AVIS du Comité économique et social sur la "Proposition de décision du Parlement européen et du Conseil établissant l'année européenne des langues 2001" - (COM (1999) 485 final - 99/02/208 (COD)) - Hyperlien
- Integral - 23/11/1999 - CES1068/99fin - PROJET D'AVIS du Comité économique et social sur la "Proposition de décision du Parlement européen et du Conseil établissant l'année européenne des langues 2001" - (COM (1999) 485 final - 99/0208 (COD)) - Hyperlien
- Integral - 04/11/1999 - 12441/99 - Note de la présidence - Projet de décision du Parlement européen et du Conseil établissant l'année européenne des langues 2001 - Hyperlien
- Integral - 21/10/1999 - 12090/99 - Proposition de décision du Parlement Européen et du Conseil établissant l'année européenne des langues 2001 - Hyperlien
- Integral - 20/10/1999 - - (EU) UE/EDUCATION : LA COMMISSION PROPOSE QUE 2001 SOIT "L'ANNÉE EUROPÉENNE DES LANGUES" PRÉSENTATION PAR MME REDING - Hyperlien
- Integral - 19/10/1999 - IP/99/768 - La Commission propose de proclamer 2001 Année européenne des langues - Hyperlien
- Excerpt - 13/10/1999 - PV(1999)1450 - Année européenne des langues - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 13/10/1999 - Hyperlien
- Integral - 13/10/1999 - COM(1999)485final - Proposition de DÉCISION DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL établissant l'année européenne des langues 2001 - Hyperlien
- Integral - 16/09/1999 - E-1444/1999 - QUESTION ÉCRITE E-1444/99 posée par Camilo Nogueira Roman (Verts/) à la Commission - Développement culturel des langues européennes les moins utilisées - Hyperlien
- Integral - 11/09/1998 - - Année européenne 2001 - Hyperlien
- Integral - 27/09/2000 - E-2089/2000 - QUESTION ÉCRITE E-2089/00 posée par Conceptció Ferrer (PPE-DE) à la Commission (28/06/2000) - Année européenne des langues - Hyperlien
- Integral - 16/06/1999 - - (EU) UE/SOCIAL : POUR MME GRADIN, LA LUTTE CONTRE LA VIOLENCE ENVERS LES FEMMES EST DEVENUE UNE PRIORITÉ POUR L'UNION - Hyperlien

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