01_13 - Années européennes - 1993-1995

Documents from 01 January 1990 to 31 December 1999

Identity Statement

HAEU Reference Code
DORIE-43
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Mathevon, Valerie

Content and Structure

Abstract

- Integral - 17/01/1996 - - (EU) UE/SECURITE ROUTIERE : L'AUTRICHIEN GÜNTERPAUMGARTNER (20 ANS) A ETE DESIGNE "MEILLEUR JEUNE CONDUCTEUR EUROPEEN" - Hyperlien
- Integral - 16/05/1995 - E-934/1995 - QUESTION ÉCRITE E-934/95 posée par James Provan (PPE) à la Commission (31/03/1995) (95/C 190/68) - Année européenne de la sécurité routière - Hyperlien
- Integral - 16/05/1995 - E-0934/1995 - WRITTEN QUESTION E-0934/95 by James Provan (PPE) to the Commission - European road safety year - Hyperlien
- Excerpt - 05/05/1994 - 6384/94 - Année du jeune conducteur (1995) - in PROJET de PROCES-VERBAL de la 1747ème session du Conseil (Transports) tenue à Luxembourg, le 18/04/1994 - Hyperlien
- Integral - 11/03/1994 - A3/0067/94 - Résolution sur la communication de la Commission au Conseil intitulée "pour un programme d'action en matière de sécurité routière" - Hyperlien
- Excerpt - 16/02/1994 - A3-0067/94 - Proposition de R'seolution sur un programme d'action en matière de sécutité routière -in RAPPORT de la commission des transports et du tourisme sur la communication de la Commission au Conseil intitulée "pour un programme d'action en matière de sécurité routière" (COM(93) 0246 - C3-0214/93) - Rapporteur : Ben Visser - Hyperlien
- Integral - 20/01/1994 - 10623/93 - Année du jeune consucteur - in PROJET DE PROCES-VERBAL de la 1709ème session du Conseil (Transports) tenue à Bruxelles les 29/11/1993 et 30/11/1993 - Hyperlien
- Integral - 16/12/1993 - 11194/93(Presse241) - 1723e session du Conseil - MARCHE INTERIEUR - Bruxelles, le 16/12/1993 - RESOLUTION CONCERNANT LES JEUNES CONDUCTEURS - Hyperlien
- Integral - 17/12/1993 - SI(93)1193 - COMPTE RENDU SUCCINCT de la 1723ème session du CONSEIL DE L'UNION EUROPEENNE "MARCHE INTERIEUR" Bruxelles, le 16/12/1993 - JEUNES CONDUCTEURS - Hyperlien
- Integral - 13/12/1993 - 11170/93 - Résolution du Conseil et des représentants des gouvernements des Etats membres, réunis au sein du Conseil, concernant les jeunes conducteurs - Hyperlien
- Integral - 13/12/1993 - 10988/93 - RESOLUTION DU CONSEIL ET DES REPRESENTANTS DES GOUVERNEMENTS DES ETATS MEMBRES, REUNIS AU SEIN DU CONSEIL, CONCERNANT LES JEUNES CONDUCTEURS - Hyperlien
- Excerpt - 09/06/1993 - COM(93)246final - Historique et Orientations et objet de la présnte communication- in Communication de la Commission au Conseil pour un programme d'action en matière de sécurité routière - Hyperlien
- Integral - 01/03/1995 - COM(95)53final - Proposition de décision du Conseil relative à un Soutien communautaire à des Actions en faveur des Personnes âgées Actions communautaires en faveur des personnes âgées 1991-1993, notamment l'Année européenne des personnes âgées et de la solidarité entre les générations - RAPPORT D'EVALUATION - Hyperlien
- Integral - 18/03/1994 - E-3846/1993 - Question écrite n° E-3846/93 posée par M. CUNHA OLIVEIRA sur ANNEE EUROPEENNE DES PERSONNES AGEES ; PORTUGAL - Hyperlien
- Integral - 18/03/1994 - E-0364/1994 - Question écrite n° E-0364/94 posée par NICHOLSON sur SUIVI DE L'ANNEE EUROPEENNE DES PERSONNES AGEES - Hyperlien
- Integral - 18/02/1994 - E-3896/2003 - Question écrite n° E-3896/03 posée par M. MICMAHON sur SUIVI DE L'ANNEE EUROPEENNE DES PERSONNES AGEES ; 2EME PROGRAMME D'ACTION - Hyperlien
- Integral - 02/02/1994 - 9243/93 - Projet de réponse à 2 questions parlementaires - "Année européenne des personnes âgées" - Hyperlien
- Integral - 17/01/1994 - 0-210/1993 - AVANT-PROJET DE REPONSE REVISE A LA QUESTION ORALE, avec débat, n° 0-210/93 de M. DIEZ DE RIVERA ICAZA et autres du Secrétariat Général au Groupe des Affaires Générales - Année européenne des personnes âgées - Hyperlien
- Integral - 13/01/1994 - E-2979/1993 - WRITTEN QUESTION E-2979/93 by Lyndon Harrison (PSE) to the Commission - European Year of the elderly and solidarity between generations - Hyperlien
- Excerpt - 12/01/1994 - 10449/93 - Projet de déclaration "Personnes âgées" - in PROJET de PROCES-VERBAL de la 1708ème session du Conseil (Travail et Affaires sociales) tenue à Bruxelles, le 23/11/1993 - Hyperlien
- Integral - 14/12/1993 - SP(93)4373 - Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 2979/93 posée par M. Harrison sur l'Année européenne des personnes âgées et de la solidarité entre les générations - Hyperlien
- Integral - 08/12/1993 - IP(93)1099 - LE COMMISSAIRE FLYNN ANNONCE SA VOLONTE DE POURSUIVRE LES EFFORTS ENTREPRIS DURANT L'ANNEE EUROPEENNE DES PERSONNES AGEES ET DE LA SOLIDARITE ENTRE LES GENERATIONS LA COMMISSION ECRIT UN NOUVEAU PROGRAMME EN FAVEUR DES CITOYENS AGES DE L'UNION EUROPEENNE - Hyperlien
- Excerpt - 07/12/1993 - 10648/93(Press222) - Année européenne des personnes âgées et de la solidarité entre les générations (1993) - in 1715e session du Conseil - AFFAIRES GENERALES - Bruxelles, les 06/12/1993 et 07/12/1993 - Hyperlien
- Integral - 03/12/1993 - 10790/93 - LISTE DES POINT A de la 1715ème session du CONSEIL DE L'UNION EUROPEENNE - Bruxelles, 06/12/1993 et 07/12/1993 - Hyperlien
- Integral - 24/11/1993 - 10435/93 - Adoption dans les langues des Communautés de la déclaration de principe à l'occasion de la clôture de l'année européenne des personnes âgées et de la solidarité entre les générations (1993) - Hyperlien
- Excerpt - 24/11/1993 - SI(93)1068 - Année européenne des personnes âgées - in Résultats succincts de la 1708ème session du Conseil "Affaires Sociales" (Bruxelles, le 23/11/1993) - Hyperlien
- Excerpt - 23/11/1993 - 10237/93(Presse199) - Personnes âgées - in 1708e session du Conseil - TRAVAIL ET AFFAIRES SOCIALES - Bruxelles, le 23/11/1993 - Hyperlien
- Integral - 17/11/1993 - H-0942/1993 - Question No 73 by Mr Harrison (H-0942/93) - Year of the Elderly and Solidarity between generations - Hyperlien
- Integral - 12/11/1993 - 9709/93 - Projet de déclaration "Personnes âgées" - Hyperlien
- Integral - 12/11/1993 - SC(93)144 - COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL - Section des Affaires sociales, familiales, de l'éducation et de la culture - Compte rendu succinct de la réunion de 11/11/1993 - Personnes âgées - Hyperlien
- Excerpt - 10/11/1993 - SP(93)3643 - European Year of aged People - in EUROPEAN PARLIAMENT - COMMITTEE ON THE ENVIRONMENT, PUBLIC HEALTH AND CONSUMER PROTECTION - Brussels, 03/11/1995 and 05/11/1993 - Summary Record - Hyperlien
- Integral - ** - ** - 1993 - - 1993 : anné européenne - Personnes âgées - Information on EC policy areas : extracts from periodical articles - Hyperlien
- Integral - 08/11/1993 - E-1319/1993 - QUESTION ECRITE n° 1319/93 de M. Sotiris KOSTOPOULOS (NI) à la Commission - Mesures destinées à assurer une vie digne aux personnes âgées et aux enfants - Hyperlien
- Integral - 28/10/1993 - E-3357/1992 - QUESTION ECRITE n° 3357/92 de M. Diego de los SANTOS LÓPEZ (ARC) à la Commission - Année européenne des personnes âgées et de la solidarité entre les générations - Hyperlien
- Integral - 06/10/1993 - E-3357/1992 - Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 3357/92 posée par M. DE LOS SANTOS LOPEZ sur l'année européenne des personnes âgées et de la solidarité entre les générations - Hyperlien
- Excerpt - 21/09/1993 - 6959/93 - Année européenne des personnes âgées et de la solidarité entre générations (1993) - in PROJET de PROCES-VERBAL de la 1666ème session du Conseil (Travail et Affaires sociales) tenue à Luxembourg, le 01/06/1993 - Hyperlien
- Excerpt - 13/09/1993 - PE173.942 - Anné européenne des personnes âgées - Hyperlien
- Integral - 14/07/1993 - H-723/1993 - Question orale n 7 de M. McMahon (H-723/93) - Retraite à la carte - Hyperlien
- Integral - 01/07/1993 - E-310/1993 - WRITTEN QUESTION No. 310/93 by Mr Willem van VELZEN (S) to the Commission - Contribution of national governments to the European Year of the Elderly - Hyperlien
- Integral - 24/06/1993 - E-0310/1993 - Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 0310/93 posée par M. VAN VELZEN sur Coopération des autorités nationales à l'Année européenne des personnes âgées - Hyperlien
- Integral - 04/02/1993 - - Renforcer la solidarité entre générations - Hyperlien
- Integral - 01/02/1993 - SI(93)52 - COMPTE RENDU SUCCINCT DE LA REUNION INFORMELLE DES MINISTRES DES AFFAIRES SOCIALES (COPENHAGUE, Danemark) 27/01/1993 et 28/01/1993 - Année Européenne des Personnes Agées - Hyperlien
- Integral - 22/01/1993 - - (EU) CE/SOCIAL : L'EUROPE DOIT REDECOUVRIR LE RESPECT DES PERSONNES AGEES, DEPOSITAIRES D'UNE SOURCE DE SAVOIR QUE L'ON NE PEUT PAS PERDRE, A DECLARE M. PADRAIG FLYNN, COMMISSAIRE EUROPEEN - Hyperlien
- Integral - 21/01/1993 - - SPEECH BY MR PADRAIG FLYNN COMMISSIONER FOR SOCIAL AFFAIRS AT THE LAUNCH OF THE EUROPEAN YEAR OF OLDER PEOPLE AND SOLIDARITY BETWEEN GENERATIONS - BORSCHETTE CENTRE 21/01/1993 - Hyperlien
- Integral - 21/01/1993 - IP(93)36 - UNE ENQUETE ETABLIT L'EXISTENCE DE BONNES RELATIONS ENTRE LES JEUNES ET LES PERSONNES AGEES EN EUROPE 1993 : ANNEE EUROPEENNE DES PERSONNES AGEES ET DE LA SOLIDARITE ENTRE LES GENERATIONS - LANCEMENT DE L'ANNEE EUROPEENNE - Hyperlien
- Integral - 15/01/1993 - IP(93)23 - 1993, Année Européenne des Personnes Agées et de la Solidarité entre les Générations - Hyperlien
- Integral - 22/12/1992 - E-2461/1992 - WRITTEN QUESTION No. 2461/92 by Mrs Winifred EWING (ARC) to the Commission - National events during European Year for Elderly People - Hyperlien
- Integral - 22/12/1992 - E-2462/1992 - WRITTEN QUESTION No. 2462/92 by Mrs Winifred EWING (ARC) to the Commission - European meetings for elderly people - Hyperlien
- Integral - 15/12/1992 - E-2461/1992 - Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 2461/92 posée par MME EWING sur Manifestations nationales dans le cadre de l'Année européenne des personnes âgées - Hyperlien
- Integral - 28/10/1992 - H-0966/1992 - Question No 7 by Mrs Crawley (H-0966/92) - Subject: Financing European Year of the Elderly - Hyperlien
- Excerpt - 24/06/1992 - 7453/92(Presse125) - Année européenne des personnes âgées et de la solidarité entre les générations (1993) - in 1594ème session du Conseil - TRAVAIL ET AFFAIRES SOCIALES - Luxembourg, le 24/06/1992 - Hyperlien
- Integral - 22/06/1992 - 7199/92 - DECISION DU CONSEIL relative à l'organisation de l'année européenne des personnes âgées et de la solidarité entre les générations (1993) - Hyperlien
- Integral - 18/06/1992 - 7198/92 - Adoption dans les langues des Communautés de la décision du Conseil relative à l'organisation de l'Année européenne des personnes âgées et de la solidarité entre les générations (1993) - Hyperlien
- Integral - 12/06/1992 - C3-0052/92 - Propositions de décision du Conseil concernant l'organisation de l'année européenne des personnes âgées et de la solidarité entre les générations, 1993 - Hyperlien
- Integral - 12/06/1992 - PE161.275 - Année européenne des personnes âgées (vote) (rapport Chanterie - A3-0199/92) - Hyperlien
- Integral - 11/06/1992 - PE161.274 - Année européenne des personnes âgées (débat) - Hyperlien
- Integral - 11/06/1992 - 6989/92 - Proposition de décision "Année européenne des personnes âgées" - Hyperlien
- Excerpt - 01/06/1992 - SP(92)1626 - Année européenne des personnes âgées - in Travaux principaux des commissions parlementaires - Période : 18/05/1992 au 27/05/1992 - Hyperlien
- Integral - 25/05/1992 - A3-0199/92/B - RAPPORT de la commission des affaires sociales, de l'emploi et du milieu de travail sur la proposition de la Commission au Conseil concernant une décision relative à l'organisation de l'année européenne des personnes âgées et de la solidarité entre les générations, 1993 - Rapporteur : Raf Chanterie (COM(91) 0508 final - C3-0052/92) - Partie B - Hyperlien
- Integral - 25/05/1992 - A3-0199/92/A - RAPPORT de la commission des affaires sociales, de l'emploi et du milieu de travail sur la proposition de la Commission au Conseil concernant une décision relative à l'organisation de l'année européenne des personnes âgées et de la solidarité entre les générations, 1993 - Rapporteur : Raf Chanterie (COM(91) 0508 final - C3-0052/92) - PARTIE A - Hyperlien
- Integral - 08/05/1992 - - (EU) CE/CES : LES DERNIERS RESULTATS DE LA SESSION PLENIERE DU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL - Hyperlien
- Integral - 04/05/1992 - CES522/92 - COMPTE RENDU DES DELIBERATIONS du Comité économique et social sur la "Proposition de décision du Conseil relative à l'organisation de l'année européenne des personnes âgées et de la solidarité entre les générations, 1993" (doc. COM(91) 0508 final) 296ème session plénière tenue à Bruxelles, au siège du Comité, les 29/04/1992 et 30/04/1992 Séance du 29/04/1992 Point 6 de l'ordre du jour - Hyperlien
- Excerpt - 04/05/1992 - SC(92)53 - COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL 296ème SESSION PLENIERE - Année européenne des personnes âgées - Hyperlien
- Integral - 29/04/1992 - CES505/92 - AVIS du Comité économique et social sur la "Proposition de décision du Conseil relative à l'organisation de l'année européenne des personnes âgées et de la solidarité entres les générations, 1993" (doc. COM(91) 508 final) - Hyperlien
- Integral - 03/04/1992 - 5453/92 - Proposition de décision "Année européenne des personnes âgées" - Hyperlien
- Excerpt - 31/03/1992 - SP(92)911 - Année européenne des personnes âgées - in PARLEMENT EUROPEEN - Commission des affaires sociales, de l'emploi et du milieu de travail - Compte rendu succinct des réunions de 26/03/1992 et 27/03/1992 - Hyperlien
- Excerpt - 27/03/1992 - SP(92)936 - Année européenne des personnes âgées - in PARLEMENT EUROPEEN - Commission des budgets - in Compte-rendu succinct des réunions de 23/03/1992, 24/03/1992 et 25/03/1992 - Hyperlien
- Integral - 26/03/1992 - CES266/92 - PROJET D'AVIS de la section des affaires sociales, familiales, de l'éducation et de la culture sur la "Proposition de décision du Conseil relative à l'organisation de l'année européenne des personnes âgées et de la solidarité entre les générations, 1993" (doc. COM(91) 508 final) - Hyperlien
- Integral - 07/03/1992 - 4838/92 - Proposition de décision "Année européenne des personnes âgées" - Hyperlien
- Integral - 19/02/1992 - 4298/92 - Proposition de décision "Année européenne des personnes âgées" - Hyperlien
- Excerpt - 13/01/1992 - SEC(92)20/2 - Emploi, Relations Industrielles et Affaires sociales - Année européenne des personnes âgées - in APPROBATION DES PROCEDURES ECRITES de la Commission en date du 10/01/1992 - Hyperlien
- Integral - 10/01/1992 - COM(91)508final - Proposition de DECISION DU CONSEIL relative à l'organisation de l'année européenne des personnes âgées et de la solidarité entre les générations, 1993 - Hyperlien
- Integral - 07/01/1992 - COM(91)508/3 - Social - année européenne des personnes âgées (1993) - Hyperlien
- Integral - 03/12/1991 - COM(91)508 - Social - année européenne des personnes âgées (1993) - Hyperlien
- Integral - 17/09/1991 - - (EU) CE/POLITIQUE SOCIALE : CONTENU DU PROGRAMME COMMUNAUTAIRE EN FAVEUR DES PERSONNES AGEES - 1993, ANNEE DES PERSONNES AGEES ET DE LA SOLIDARITE DES GENERATIONS - Hyperlien
- Excerpt - 22/11/1990 - SI(90)985 - PROPOSITION DE DECISION RELATIVE A DES ACTIONS COMMUNAUTAIRES EN FAVEUR DES PERSONNES AGEES (COM(90)80) - in 1453ème réunion du Comité des Représentants permanents Adjoints Bruxelles, les 21/11/1990 et 22/11/1990 - Préparation de la session du Conseil "Travail et Affaires sociales" du 26/11/1990 - Hyperlien
- Integral - 22/11/1990 - 9877/90 - DECISION DU CONSEIL relative à des actions communautaires en faveur des personnes âgées - Hyperlien
- Integral - 12/11/1990 - 9608/90 - Proposition de décision "Personnes âgées" - Hyperlien
- Integral - 12/11/1990 - 9607/90 - Proposition de décision "Personnes âgées" - Hyperlien
- Integral - 12/11/1990 - IP(90)908 - ANNEE EUROPEENNE POUR LA SECURITE, L'HYGIENE ET LA SANTE SUR LE LIEU DE TRAVAIL - 1992 - - Hyperlien
- Integral - 30/10/1990 - 9380/90 - Proposition de décision "Personnes âgées" - Hyperlien
- Excerpt - 21/09/1990 - SP(90)2573 - Personnes âgées - in PARLEMENT EUROPEEN - COMMISSION DES AFFAIRES SOCIALES - Compte rendu succinct des réunions de 17/09/1990 et 18/09/1990 - Hyperlien
- Excerpt - 23/07/1990 - SI(90)609 - Personnes âgées - in Compte rendu de la Réunion Informelle des Ministres de la Santé Naples, le 20/07/1990 - Hyperlien
- Excerpt - 30/03/1990 - - Personnes âgées - in Télex hebdomadaire n° 417 du 30/03/1990 adressé à l'ensemble des délégations extérieures et services de presse et d'information dans les pays tiers - Hyperlien
- Excerpt - 28/03/1990 - COM(90)PV1005 - Les Personnes âgées (COM(90)80/2; SEC(90)507) - in Projet de procès-verbal de la réunion de la Commission du 28/03/1990 - Hyperlien
- Integral - 14/03/1990 - H-282/1990 - Vraag nr. 55 van mevrouw Van Hemeldonck (H-282/90) - Europees jaar voor bejaarden - Hyperlien
- Excerpt - 10/03/1990 - SEC(90)507 - SOCIAL : Les personnes âgées - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du 09/03/1990 - Hyperlien
- Integral - 11/10/1989 - H-180/1989 - Oral Question No 67, by Mr Fitzgerald (H-180/89) - European Year for the Elderly - Hyperlien
- Integral - 22/09/1987 - 8559/87 - Copie de lettre de Lord Plum, Président du Parlement européen à U. Elleman-Jensen, Président du Conseil des Communautés européenne - Proclamation de 1990 "Année européenne des personnes âgées" - Hyperlien

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Abstract: Volume 1991/0200 Le(s) titre(s) et date(s) sont basés sur le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) final(finaux) du dossier. Date indicative : 10/01/1992 Proposition de DECISION DU CONSEIL relative à l'organisation de l'année européenne des personnes âgées et de la solidarité entre les générations, 1993 (présentée par la Commission) (FRA) Proposal for a COUNCIL DECISION on the organization of the European Year of the Elderly and of Solidarity between Generations, 1993 (presented by the Comm ...
Reference Code: CEUE_SEGE-COM(1991)0508
Original Reference Code: COM(1991)508
Description Level: Dossier
Dates: 1991 to 1991
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