Réunion du 26 février 1960
Document date: 26 February 1960Identity Statement
Paper
Brouet, Agnes
Content and Structure
Procès-verbal et compte rendu analytique.
Communication du président sur l'échange de vues qui a eu lieu le 17 novembre 1959 entre la délégation de la commission et les représentants des gouvernements réunis au sein du Conseil spécial de ministres de la CECA au sujet de la mise en oeuvre des recommandations adoptées par la Conférence sur la sécurité dans les mines de houille.
Echange de vues avec l'Exécutif de l'Euratom sur la question de l'application du contrôle de sécurité en matière d'utilisation des minerais, matières brutes et matières fissiles spéciales.
Révision des normes de base contre les dangers résultant des radiations ionisantes.
Programme d'activité pour les prochaines années dans le domaine de la sécurité et de l'hygiène du travail (tableaux comparatifs des maladies professionnelles reconnues dans les pays de la Communauté).
Premier examen du projet de rapport établi par Bertrand sur les aspects humains et médicaux des recherches entreprises dans les pays de la Communauté en ce qui concerne la sécurité et l'hygiène du travail.
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