Travaux du groupe de travail restreint formé des chefs de cabinet et chargé de suivre les travaux auxquels la Commission est associée.
1ère réunion le 16/05: Note d'EN [P/286/72] (10/05). Interventions du président Franco Maria Malfatti lors des conférences ministérielles les 19/11/1970, 14/05 et 05/11/1971. Rapport du Comité politique consacré à la CSCE de 05/1971. Extrait des conclusions de la conférence ministérielle du 14/05/1971. Document de la Commission "Les initiatives possibles des CE en vue d'une conférence sur la sécurité" [SEC(71)2362final]. Projet de rapport du groupe ad hoc CSCE (12/10/1972). Comptes rendus des réunions du Comité politique les 19-20/10/1971, 15/02 et 11/04/1972. Projet de rapport du Comité politique sur les objectifs et principes d'une CSCE (04/11/1971). Document de travail de la Commission sur les obstacles et difficultés existant dans le commerce Est/Ouest (07/02/1972). Documents italiens présenté au sous-comité sur le Problème des relations CEE/COMECON (11/04). Note de la présidence et exposé oral du représentant de la Commission à l'occasion de la réunion conjointe le 09/05.
- Autres documents communiqués par K. Meyer -SGle 25/04:: Extrait des conclusions des Comités politiques des 11-12/04 et 15-16/02. Notes de la présidence sur le sous-comité d'experts pour la CSCE [CSCE(72)22PRév.], [CSCE(72)23P] (28/03) et [CSCE(72)29P] (18/04). Document de travail de la Commission sur les "Problèmes posés par les échanges commerciaux par les accords de coopération économique et industrielle" [SEC(72)1582] (28/04). Projet de prise de position orale du représentant de la Commission au sous-comité le 09/05 [SEC(72)4191] (03/05).

Textual