Réunion du 19 juin 1978

Documents from 07 June 1978 to 04 August 1978

Identity Statement

HAEU Reference Code
PE0-21876
Original Reference Code
EU.HAEU/PE0.AP.ENVI.1976.PV//ENVI-19780619
Reference Archivists

Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Procès-verbal.
Examen et adoption d'un projet de rapport sur la classification, l'emballage et l'étiquetage des préparations dangereuses (Lamberts).
Exposé sur les résultats de la session du Conseil des minstres de l'environnement du 30 mai 1978 (Natali).
Echange de vues concernant la protection des eaux souterraines contre la pollution causée par certaines substances dangereuses (Vera Squarcialupi).
Echange de vues sur le rapport d'initiative sur les 12e, 13e et 14e rapports de l'organe permanent pour la sécurité et la salubrité dans les mines de houille et sur les 7e, 8e et 9e rapports de la commission générale de la sécurité et de la salubrité dans la sidérurgie (Robert Ellis).
Examen et adoption du projet d'avis concernant l'autorisation accordée par l'Etat italien pour l'emploi de scaphandres autonomies dans la pêche sous-marine (Vera Squarcialupi).
Echange de vues sur le projet de budget général des CE pour l'exercice 1979 (Baas).

Conditions of Access and Use

Languages

English, French

Type of Archival Materials

Textual

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