Réunion des 20 et 21 mars 1978

Documents from 01 March 1978 to 06 April 1978

Identity Statement

HAEU Reference Code
PE0-21871
Original Reference Code
EU.HAEU/PE0.AP.ENVI.1976.PV//ENVI-19780320
Reference Archivists

Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Procès-verbal.
Rapport d'initiative sur l'environnement cancérigène (Jahn).
Exposé sur les résultats du Conseil des ministres de la santé publique réuni le 13 décembre 1977 (Vredeling).
Examen et adoption d'un projet de rapport concernant les produits de cacao et de chocolat destinés à l'alimentation humaine (Lambwerts).
Rapport d'initiative de la commission de l'énergie sur le fonctionnement du système d'inspection de l'Euratom en particulier la répartition des compétences entre la Commission et les gouvernements des Etats membres pour le contrôle des matières fissiles (Robert Ellis).
Echange de vues sur le programme d'action des CE en matière de santé et de sécurité sur le lieu de travail (Vera Squarcialupi).
Examen et adoption d'un projet d'avis concernant la fixation des prix de certains produits agricoles et certaines mesures connexes (Willi Müller).

Conditions of Access and Use

Languages

English, French

Type of Archival Materials

Textual

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