Notes du 12 janvier 1961 concernant certaines propositions de la délégation italienne à
la réunion de coordination "vins et spiritueux" du même jour.
Document de travail du 1er février 1961 concernant le compte rendu de la réunion de
coordination en vue de la 5e réunion du Comité d'experts pour la production et
la commercialisation des produits de la vigne et des spiritueux (Bruxelles,
12 janvier 1961).
Note de transmission du 6 mars 1961 concernant les observations de la délégation
néerlandaise sur la réunion du 12 janvier 1961.
Note d'information du 7 mars 1961 concernant la 5e réunion du Comité d'experts
pour la production et la commercialisation des produits de la vigne et des
spiritueux (Strasbourg, du 5 au 14 avril 1961).
Note de transmission du 24 mars 1961 concernant les observations de la délégation
italienne aux définitions des spiritueux.
Notes du 23 mars 1961 concernant certaines propositions des délégations allemande et
française à la réunion de coordination "vins et spiritueux" du 15 mars 1961.
Document de travail du 28 mars 1961 concernant le compte rendu de la réunion de
coordination en vue de la 5e réunion du Comité d'experts pour la production et
la commercialisation des produits de la vigne et des spiritueux (Bruxelles,
15 mars 1961).
Note du 28 mars 1961 concernant le tableau des définitions présenté par la
délégation allemande à la réunion de coordination du 15 mars 1961.
Note d'information du 24 avril 1961 concernant la 5e réunion du Comité d'experts
pour la production et la commercialisation des produits de la vigne et des
spiritueux (Strasbourg, du 5 au 14 avril 1961).
Note d'information du 24 avril 1961 concernant la 2e Conférence européenne des
organisations professionnelles des produits de la vigne, spiritueux, bière et jus
de fruits (Strasbourg, 14 et 15 avril 1961).
Note d'information du 25 septembre 1961 concernant la convocation de la 6e réunion du
Comité d'experts pour la production et la commercialisation des produits de la
vigne et des spiritueux (Paris, du 23 au 28 octobre 1961).
Note du 17 octobre 1961 concernant la réunion du groupe des questions agricoles du
11 octobre 1961 sur les conclusions de réunion de coordination en vue de la 6e
réunion du Comité d'experts pour la production et la commercialisation des
produits de la vigne et des spiritueux.
Note du 13 novembre 1961 concernant la 6e réunion du Comité d'experts pour la
production et la commercialisation des produits de la vigne et des spiritueux
(Paris, du 23 au 28 octobre 1961).
Extrait du compte rendu sommaire de la 193e réunion du Comité des représentants
permanents, Bruxelles, 16 novembre 1961.

Dutch, French, German, Italian

Textual

Microfiches and/or electronic copies of the documents can be consulted at the Council's archives in Brussels.