SP(1993)3083 - NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 2278/93 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1398/93 posée par Mme Breyer sur le retraitement des déchets radioactifs projet établi par M. Paleokrassas et M. Matutes
SP(1993)3083 - NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 2278/93 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1398/93 posée par Mme Breyer sur le retraitement des déchets radioactifs projet établi par M. Paleokrassas et M. Matutes
Document date: [1993]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SP(1993)3083
Original Reference Code
SP(1993)3083
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Brouet, Agnes
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Volume 1993/0015
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 08/10/1993
NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 2278/93 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1398/93 posée par Mme Breyer sur le retraitement des déchets radioactifs projet établi par M. Paleokrassas et M. Matutes (FRA)
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