SP(1993)2597 - Note à l'attention de Mmes et MM. les Membres du Groupe des Affaires Parlementaires Objet: Avant-projets d'ordre du jour des sessions - additionnelle des 29 et 30 septembre 1993 (Bruxelles) - additionnelle des 13 et 14 octobre 1993 (Bruxelles) - du 25 au 29 octobre 1993 (Strasbourg)
SP(1993)2597 - Note à l'attention de Mmes et MM. les Membres du Groupe des Affaires Parlementaires Objet: Avant-projets d'ordre du jour des sessions - additionnelle des 29 et 30 septembre 1993 (Bruxelles) - additionnelle des 13 et 14 octobre 1993 (Bruxelles) - du 25 au 29 octobre 1993 (Strasbourg)
Document date: [1993]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SP(1993)2597
Original Reference Code
SP(1993)2597
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Brouet, Agnes
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Abstract
Volume 1993/0013
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 16/09/1993
Note à l'attention de Mmes et MM. les Membres du Groupe des Affaires Parlementaires Objet: Avant-projets d'ordre du jour des sessions - additionnelle des 29 et 30 septembre 1993 (Bruxelles) - additionnelle des 13 et 14 octobre 1993 (Bruxelles) - du 25 au 29 octobre 1993 (Strasbourg). (FRA)
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