SEC(1992)944 - OJ 1105, point 10 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : TELECOMMUNICATIONS : Projet de livre vert sur le développement des services postaux (COM(91) 467/3) - Compte rendu des réunions spéciales des Chefs de cabinet des 6, 8 et 9 mai 1992
SEC(1992)944 - OJ 1105, point 10 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : TELECOMMUNICATIONS : Projet de livre vert sur le développement des services postaux (COM(91) 467/3) - Compte rendu des réunions spéciales des Chefs de cabinet des 6, 8 et 9 mai 1992
Document date: [1992]
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CEUE_SEGE-SEC(1992)944
Original Reference Code
SEC(1992)944
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Brouet, Agnes
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Volume 1992/0053
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 09/05/1992
OJ 1105, point 10 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : TELECOMMUNICATIONS : Projet de livre vert sur le développement des services postaux (COM(91) 467/3) - Compte rendu des réunions spéciales des Chefs de cabinet des 6, 8 et 9 mai 1992. (FRA)
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