SEC(1992)97 - NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : TRANSPORTS/ENVIRONNEMENT : Projet de communication au Conseil, au Parlement européen et au Comité économique et social relative à l'impact des transports sur l'environnement. (COM(92) 46 SEC(92) 97/2) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du 7 février 1992

Document date: [1992]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1992)97
Original Reference Code
SEC(1992)97
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Brouet, Agnes

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Abstract

Volume 1992/0004
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 07/02/1992
NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : TRANSPORTS/ENVIRONNEMENT : Projet de communication au Conseil, au Parlement européen et au Comité économique et social relative à l'impact des transports sur l'environnement. (COM(92) 46
SEC(92) 97/2) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du 7 février 1992. (FRA)

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