SP(1987)572 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 0448/87 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1761/86 posée par M. ABELIN sur la reconnaissance de la Route des pélerins de Saint Jacques de Compostelle comme itinéraire communautaire d'intérêt historique et culturel. projet établi par M. RIPA DI MEANA, M. CLINTON DAVIS et M. PFEIFFER

Document date: [1987]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SP(1987)572
Original Reference Code
SP(1987)572
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Brouet, Agnes

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Abstract

Volume 1987/0008
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 05/03/1987
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 0448/87 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1761/86 posée par M. ABELIN sur la reconnaissance de la Route des pélerins de Saint Jacques de Compostelle comme itinéraire communautaire d'intérêt historique et culturel. projet établi par M. RIPA DI MEANA, M. CLINTON DAVIS et M. PFEIFFER (FRA)

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