SP(1987)591 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 442/87 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 2384/86 posée par MME GARCIA ARIAS sur le financement de projets de recherche en matière de sécurité de travail dans les industries sidèrurgique et minière espagnoles projet établi par M. MARIN

Document date: [1987]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SP(1987)591
Original Reference Code
SP(1987)591
Reference Archivists

Brouet, Agnes

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Abstract

Volume 1987/0008
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 05/03/1987
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 442/87 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 2384/86 posée par MME GARCIA ARIAS sur le financement de projets de recherche en matière de sécurité de travail dans les industries sidèrurgique et minière espagnoles projet établi par M. MARIN (FRA)

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