Document de la Haute Autorité sur :

- sa situation de trésorerie au 30.11.1954

- le recouvrement du prélèvement général

- la péréquation

Textes d; Document de la Haute Autorité sur les marchés des capitaux des pays de la Communauté, mai 1954; Document de la Haute Autorité sur les principes de sa politique de prêts et de garantie, 18.06.1954

Texte d; Document sur les critères pour les prêts ou garanties de la Haute Autorité demandés par les entreprises, 15.04.1954; Documents de la Haute Autorité concernant :

- le recouvrement du prélèvement général

- la situation de la trésorerie de la Haute Autorité

- la péréquation

Textes d partiellement; Information à la presse de la Haute Autorité reproduisant sa déclaration à la commission des investissement de l'Assemblée commune; Mémorandum de la Haute Autorité sur la définition des objectifs généraux quant à la modernisation et l'orientation à long terme des capacités de production, 10.04.1954; Note de la Haute Autorité concernant la procédure pour l'attribution de prêts aux entreprises, 22.09.195

Texte d; Note de la Haute Autorité concernant un projet de participation financière à des essais de comparaison de cokes de haut-fourneau et de marche d'un haut-fourneau sous pression, 23.03.1954; Note de la Haute Autorité sur les principes de sa gestion financière, 18.06.1954

Texte d; Note de la Haute Autorité sur les stocks de charbon, 01.04.1954; Note de la Haute Autorité sur sa participation financière à la construction de maisons ouvrières, 25.03.1954; Note en en concernant le financement des stocks de charbon au Royaume-Uni, en Suisse et en Suède, janvier 1954; Note sur la politique générale d'expansion et d'investissement dans les pays de la Communauté, 30.03.1954; Notes de la Haute Autorité concernant :

- les prévisions d'emploi des ressources de la Communauté pour le second semestre 1954

- la situation financière de la Hauté Autorité, exercice du 01.07.1953 au 30.06.1954

- le recouvrement du prélèvement général

- la situation de trésorerie de la Haute Autorité, 31.08.1954

- la péréquation

Textes d; Texte d

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Textual

Microfiches and/or electronic copies of the documents can be consulted at the Council's archives in Brussels.