SP(1985)3987 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1670/85 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 546/85 posée par M. IVERSEN sur le soutien à la mise au point d'épurateurs catalytiques projet établi par M. CLINTON DAVIS et M. NARJES
SP(1985)3987 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1670/85 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 546/85 posée par M. IVERSEN sur le soutien à la mise au point d'épurateurs catalytiques projet établi par M. CLINTON DAVIS et M. NARJES
Document date: [1985]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SP(1985)3987
Original Reference Code
SP(1985)3987
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Brouet, Agnes
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Abstract
Volume 1985/0020
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 02/08/1985
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1670/85 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 546/85 posée par M. IVERSEN sur le soutien à la mise au point d'épurateurs catalytiques projet établi par M. CLINTON DAVIS et M. NARJES (FRA)
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