SP(1985)1735 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 0565/85 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1671/84 posée par MM DE GUCHT, NIELSEN et MME LARIVE-GROENENDAAL sur les résultats des travaux de la Conférence Internationale sur la protection de la Mer du Nord qui s'est tenue à Brême le 31 octobre et le 1er novembre 1984. projet établi par M. CLINTON DAVIS

Document date: [1985]
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CEUE_SEGE-SP(1985)1735
Original Reference Code
SP(1985)1735
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Brouet, Agnes

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Abstract

Volume 1985/0009
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 03/04/1985
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 0565/85 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1671/84 posée par MM DE GUCHT, NIELSEN et MME LARIVE-GROENENDAAL sur les résultats des travaux de la Conférence Internationale sur la protection de la Mer du Nord qui s'est tenue à Brême le 31 octobre et le 1er novembre 1984. projet établi par M. CLINTON DAVIS (FRA)

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