SP(1983)399 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTION PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0137/83 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1349/82 posée par Mme PRUVOT sur le prix des huîtres en Belgique projet établi par M. THORN M. CONTOGEORGIS M. NARJES M. TUGENDHAT
SP(1983)399 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTION PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0137/83 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1349/82 posée par Mme PRUVOT sur le prix des huîtres en Belgique projet établi par M. THORN M. CONTOGEORGIS M. NARJES M. TUGENDHAT
Document date: [1983]
Identity Statement
HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SP(1983)399
Original Reference Code
SP(1983)399
Reference Archivists
Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Volume 1983/0003
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 26/01/1983
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTION PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0137/83 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1349/82 posée par Mme PRUVOT sur le prix des huîtres en Belgique projet établi par M. THORN M. CONTOGEORGIS M. NARJES M. TUGENDHAT. (FRA)
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