SP(1981)4274 - NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Avis et opinions émis par le Parlement Européen au cours de sa session du 16 au 20 novembre 1981 (Suite à donner I)
SP(1981)4274 - NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Avis et opinions émis par le Parlement Européen au cours de sa session du 16 au 20 novembre 1981 (Suite à donner I)
Document date: [1981]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1981/0046
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 24/11/1981
NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Avis et opinions émis par le Parlement Européen au cours de sa session du 16 au 20 novembre 1981 (Suite à donner I) (FRA)
Volume 1981/0047
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 27/11/1981
NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET Objet : PARLEMENT EUROPEEN Suites à donner aux résolutions du Parlement Européen (Résolutions de caractère non législatif et demandes adressées à la Commission dans les résolutions rendues sur consultations SUITES A DONNER II (FRA)
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French
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