SP(1981)4267 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 1858/81 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1190/81 posée par MME QUIN sur la consommation d'huile d'olive dans la Communauté européenne et, plus particulièrement, au Royaume-Uni. projet établi par M. DALSAGER
SP(1981)4267 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 1858/81 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1190/81 posée par MME QUIN sur la consommation d'huile d'olive dans la Communauté européenne et, plus particulièrement, au Royaume-Uni. projet établi par M. DALSAGER
Document date: [1981]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SP(1981)4267
Original Reference Code
SP(1981)4267
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Brouet, Agnes
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Abstract
Volume 1981/0046
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 24/11/1981
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 1858/81 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1190/81 posée par MME QUIN sur la consommation d'huile d'olive dans la Communauté européenne et, plus particulièrement, au Royaume-Uni. projet établi par M. DALSAGER (FRA)
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