SP(1981)4250 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 1848/81 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1019/81 posée par M. MORELAND sur le Groupe de travail mixte CEE-Canada sur les transports urbains projet établi par M. HAFERKAMP et M. CONTOGEORGIS
SP(1981)4250 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 1848/81 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1019/81 posée par M. MORELAND sur le Groupe de travail mixte CEE-Canada sur les transports urbains projet établi par M. HAFERKAMP et M. CONTOGEORGIS
Document date: [1981]
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CEUE_SEGE-SP(1981)4250
Original Reference Code
SP(1981)4250
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Brouet, Agnes
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Abstract
Volume 1981/0046
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 23/11/1981
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 1848/81 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1019/81 posée par M. MORELAND sur le Groupe de travail mixte CEE-Canada sur les transports urbains projet établi par M. HAFERKAMP et M. CONTOGEORGIS. (FRA)
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