SI(1989)387 - NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1387ème réunion du Comité des Représentants Permanents : 17/18.5.89 = Préparation du Conseil Industrie du 21 juin 1989 proposition de règlement du Conseil concernant les programmes d'exploration de matières premières minérales non énergétiques sur le territoire des Etats membres Base juridique : Art. 235
SI(1989)387 - NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1387ème réunion du Comité des Représentants Permanents : 17/18.5.89 = Préparation du Conseil Industrie du 21 juin 1989 proposition de règlement du Conseil concernant les programmes d'exploration de matières premières minérales non énergétiques sur le territoire des Etats membres Base juridique : Art. 235
Document date: [1989]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SI(1989)387
Original Reference Code
SI(1989)387
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Brouet, Agnes
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Abstract
Volume 1989/0003
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 19/05/1989
NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1387ème réunion du Comité des Représentants Permanents : 17/18.5.89 = Préparation du Conseil Industrie du 21 juin 1989 proposition de règlement du Conseil concernant les programmes d'exploration de matières premières minérales non énergétiques sur le territoire des Etats membres Base juridique : Art. 235 (FRA)
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