SI(1989)412 - NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 803ème réunion du Comité Spécial Agriculture - 22/23 mai 1989 = Modification des règlements 823/87 (VQPRD), 358/79 et 3309/85 (vins mousseux) = Règles de contrôle dans le secteur des pois, fèves et féveroles
SI(1989)412 - NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 803ème réunion du Comité Spécial Agriculture - 22/23 mai 1989 = Modification des règlements 823/87 (VQPRD), 358/79 et 3309/85 (vins mousseux) = Règles de contrôle dans le secteur des pois, fèves et féveroles
Document date: [1989]
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CEUE_SEGE-SI(1989)412
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SI(1989)412
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Brouet, Agnes
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Volume 1989/0003
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 25/05/1989
NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 803ème réunion du Comité Spécial Agriculture - 22/23 mai 1989 = Modification des règlements 823/87 (VQPRD), 358/79 et 3309/85 (vins mousseux) = Règles de contrôle dans le secteur des pois, fèves et féveroles (FRA)
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