SI(1989)157 - NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1377ème réunion du Comité des Représentants Permanents : 2.3.89 - Préparation du Conseil industrie du 6 mars 1989 . Définition et application de l'ECU dans les décisions, recommandations, avis et conventions dans les domaines du traité CECA Projet de décision de la Commission : SEC(88) 533/3F/2 Base juridique : Art. 50 §2 et 95 § 1 du traité CECA
SI(1989)157 - NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1377ème réunion du Comité des Représentants Permanents : 2.3.89 - Préparation du Conseil industrie du 6 mars 1989 . Définition et application de l'ECU dans les décisions, recommandations, avis et conventions dans les domaines du traité CECA Projet de décision de la Commission : SEC(88) 533/3F/2 Base juridique : Art. 50 §2 et 95 § 1 du traité CECA
Document date: [1989]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SI(1989)157
Original Reference Code
SI(1989)157
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Brouet, Agnes
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Abstract
Volume 1989/0001
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 02/03/1989
NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1377ème réunion du Comité des Représentants Permanents : 2.3.89 - Préparation du Conseil industrie du 6 mars 1989 . Définition et application de l'ECU dans les décisions, recommandations, avis et conventions dans les domaines du traité CECA Projet de décision de la Commission : SEC(88) 533/3F/2 Base juridique : Art. 50 §2 et 95 § 1 du traité CECA (FRA)
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