SI(1989)177 - NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1379ème réunion du Comité des Représentants permanents Adjoints, 15 mars 1989. - Incidences financières de propositions portant sur les contrôles dans le secteur viti-vinicole et les actions visant le secteur forestier
SI(1989)177 - NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1379ème réunion du Comité des Représentants permanents Adjoints, 15 mars 1989. - Incidences financières de propositions portant sur les contrôles dans le secteur viti-vinicole et les actions visant le secteur forestier
Document date: [1989]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SI(1989)177
Original Reference Code
SI(1989)177
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Brouet, Agnes
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Volume 1989/0001
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 16/03/1989
NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1379ème réunion du Comité des Représentants permanents Adjoints, 15 mars 1989. - Incidences financières de propositions portant sur les contrôles dans le secteur viti-vinicole et les actions visant le secteur forestier. (FRA)
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