SI(1988)671 - NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 785ème réunion du Comité Spécial Agriculture - 24/25 octobre 1988 1. Huile d'olive : financement des agences de contrôle 2. Filasses de lin : communication de la Commission 3. Régime d'aide aux graines de chanvre 4. Ouverture d'un contingent tarifaire pour la hampe de l'espèce bovine 5. Distribution de denrées alimentaires gratuites 6. Lait : utilisation des fonds provenant du prélèvement de co-responsabilité
SI(1988)671 - NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 785ème réunion du Comité Spécial Agriculture - 24/25 octobre 1988 1. Huile d'olive : financement des agences de contrôle 2. Filasses de lin : communication de la Commission 3. Régime d'aide aux graines de chanvre 4. Ouverture d'un contingent tarifaire pour la hampe de l'espèce bovine 5. Distribution de denrées alimentaires gratuites 6. Lait : utilisation des fonds provenant du prélèvement de co-responsabilité
Document date: [1988]
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CEUE_SEGE-SI(1988)671
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SI(1988)671
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Brouet, Agnes
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Volume 1988/0008
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 27/10/1988
NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 785ème réunion du Comité Spécial Agriculture - 24/25 octobre 1988 1. Huile d'olive : financement des agences de contrôle 2. Filasses de lin : communication de la Commission 3. Régime d'aide aux graines de chanvre 4. Ouverture d'un contingent tarifaire pour la hampe de l'espèce bovine 5. Distribution de denrées alimentaires gratuites 6. Lait : utilisation des fonds provenant du prélèvement de co-responsabilité (FRA)
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