SI(1988)415 - NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION COMPTE RENDU SUCCINCT de la 1249 ème session du Conseil consacrée a(ux) Affaires Générales Luxembourg, 13 et 14 juin 1988 Objet Tribunal de première instance. - Reporté au CRP en attente avis PE et COM Date des élections du Parlement européen - 15 -18 juin 1988 Relations CE - ACP - Conclusions de la Présidence pour orienter Commission Préparation Conseil Europe Hanovre - Informations Relation CE - CAEM - Accord sur signature déclaration Relation CE - Hongrie - Orientation et finalisation par CRP Préparation rencontre AELE - Approuvé Divers : - préparation sommet occid. - Information de la Présidence - Fonds international pour IRL - Remerciements à la COM Mise en oeuvre conclusion Conseil européen - accord sur l'ensemble des textes (réserve examen IRL sur Fonds structurels jusqu'au 17. 6. 1988)
SI(1988)415 - NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION COMPTE RENDU SUCCINCT de la 1249 ème session du Conseil consacrée a(ux) Affaires Générales Luxembourg, 13 et 14 juin 1988 Objet Tribunal de première instance. - Reporté au CRP en attente avis PE et COM Date des élections du Parlement européen - 15 -18 juin 1988 Relations CE - ACP - Conclusions de la Présidence pour orienter Commission Préparation Conseil Europe Hanovre - Informations Relation CE - CAEM - Accord sur signature déclaration Relation CE - Hongrie - Orientation et finalisation par CRP Préparation rencontre AELE - Approuvé Divers : - préparation sommet occid. - Information de la Présidence - Fonds international pour IRL - Remerciements à la COM Mise en oeuvre conclusion Conseil européen - accord sur l'ensemble des textes (réserve examen IRL sur Fonds structurels jusqu'au 17. 6. 1988)
Document date: [1988]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1988/0005
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 14/06/1988
NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION COMPTE RENDU SUCCINCT de la 1249 ème session du Conseil consacrée a(ux) Affaires Générales Luxembourg, 13 et 14 juin 1988 Objet Tribunal de première instance. - Reporté au CRP en attente avis PE et COM Date des élections du Parlement européen - 15 -18 juin 1988 Relations CE - ACP - Conclusions de la Présidence pour orienter Commission Préparation Conseil Europe Hanovre - Informations Relation CE - CAEM - Accord sur signature déclaration Relation CE - Hongrie - Orientation et finalisation par CRP Préparation rencontre AELE - Approuvé Divers : - préparation sommet occid. - Information de la Présidence - Fonds international pour IRL - Remerciements à la COM Mise en oeuvre conclusion Conseil européen - accord sur l'ensemble des textes (réserve examen IRL sur Fonds structurels jusqu'au 17. 6. 1988) (FRA)
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French
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