SI(1988)411 - NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION COMPTE RENDU SUCCINCT de la 1246ème session du Conseil consacrée a(ux) ENERGIE Luxembourg, le 9 juin 1988 Objet Marché intérieur de l'énergie Les principaux résultats de l'examen, réalisé par la Commission, des politiques énergétiques des Etats membres au regard des objectifs énergétiques communautaires de 1995 Proposition de recommandation du Conseil aux Etats membres portant sur la promotion de la coopération entre les entreprises de distribution publique et les auto-producteurs d'électricité Rapport de la Commission sur la mise en oeuvre par les Etats membres des Recommandations du Conseil du 24 mai 1983 concernant l'encouragement aux investissements pour l'utilisation des combustibles solides dans l'industrie (83/250/CEE) et dans les bâtiments publics et le chauffage urbain (83/251/CEE) Proposition de recommandation du Conseil aux Etats membres portant sur le développement de l'exploitation des énergies renouvelables dans la Communauté
SI(1988)411 - NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION COMPTE RENDU SUCCINCT de la 1246ème session du Conseil consacrée a(ux) ENERGIE Luxembourg, le 9 juin 1988 Objet Marché intérieur de l'énergie Les principaux résultats de l'examen, réalisé par la Commission, des politiques énergétiques des Etats membres au regard des objectifs énergétiques communautaires de 1995 Proposition de recommandation du Conseil aux Etats membres portant sur la promotion de la coopération entre les entreprises de distribution publique et les auto-producteurs d'électricité Rapport de la Commission sur la mise en oeuvre par les Etats membres des Recommandations du Conseil du 24 mai 1983 concernant l'encouragement aux investissements pour l'utilisation des combustibles solides dans l'industrie (83/250/CEE) et dans les bâtiments publics et le chauffage urbain (83/251/CEE) Proposition de recommandation du Conseil aux Etats membres portant sur le développement de l'exploitation des énergies renouvelables dans la Communauté
Document date: [1988]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1988/0005
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 10/06/1988
NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION COMPTE RENDU SUCCINCT de la 1246ème session du Conseil consacrée a(ux) ENERGIE Luxembourg, le 9 juin 1988 Objet Marché intérieur de l'énergie Les principaux résultats de l'examen, réalisé par la Commission, des politiques énergétiques des Etats membres au regard des objectifs énergétiques communautaires de 1995 Proposition de recommandation du Conseil aux Etats membres portant sur la promotion de la coopération entre les entreprises de distribution publique et les auto-producteurs d'électricité Rapport de la Commission sur la mise en oeuvre par les Etats membres des Recommandations du Conseil du 24 mai 1983 concernant l'encouragement aux investissements pour l'utilisation des combustibles solides dans l'industrie (83/250/CEE) et dans les bâtiments publics et le chauffage urbain (83/251/CEE) Proposition de recommandation du Conseil aux Etats membres portant sur le développement de l'exploitation des énergies renouvelables dans la Communauté (FRA)
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