Rapprochement des législations : confitures, marmelades, gelées de fruits et crème de marron
Rapprochement des législations : confitures, marmelades, gelées de fruits et crème de marron
Documents from 09 September 1965 to 18 May 1966
Identity Statement
Microfiche, Paper
Meyer, Ruth Ingeborg
Content and Structure
Extrait du PV de la 58e réunion du Bureau du CES tenue les 9 et 10 septembre 1965 (R/CES 343/65).
JO des Communautés européennes N° 152 du 11 septembre 1967.
Extrait du PV de la 59e réunion du Bureau du CES tenue le 28 septembre 1965 (R/CES 365/66).
Demande d'avis présentée par la Commission au Conseil (VI/COM(65) 207 final) annexes I à IV.
Saisine de la section spécialisée pour l'Agriculture à titre principal : extrait du PV de la 64e réunion du Bureau du CES tenue le 5 avril 1966 (R/CES 121/66), Eetrait du PV de la 66e réunion du Bureau du CES tenue les 28 et 29 juin 1966 (R/CES 186/66).
Note introductive CES 87/66 : extrait du PV de la 64e réunion de la section spécialisée pour
l'Agriculture tenue les 13 et 14 avril 1966 à Rome (CES 133/66) et lettre N° 1120/66 inventaire des Avis soumis au CES.
Désignation du rapporteur (Kuipers) : extrait du PV de la 65e réunion du Bureau du CES tenue
le 19 avril 1966 (R/CES 123/66).
Composition du groupe de rédaction : extrait du PV de la 67e réunion du Bureau du CES tenue le 12 juillet 1966 (R/CES 207/66).
Désignation d'un conseiller technique expert (van der Steur).
Observations de Kuipers (annexe au PV de la 64e réunion de la section spécialisée C.E.S.133/66 - annexe 2 ).
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Textual