Avis de la section spécialisée pour l'Agriculture du 25 octobre 1966 (CES 337/66 fin) : extrait du PV de la 70e réunion du Bureau du CES tenue le 25 octobre 1966 (R/CES 377/66).
Rapport de la section spécialisée pour l'Agriculture du 25 octobre 1966 (CES 333/66 fin).
Traitement de l'avis lors de la 68e réunion de la section spécialisée pour l'Agriculture du 25 octobre 1966 : extrait du PV de la 71e réunion du Bureau du CES tenue le 29 novembre 1966 (R/CES 425/66) et procès-verbal du 11 novembre 1966 (CES 375/66).
Résultats du vote.
Avis du CES du 29 novembre 1966 (CES 430/66 + annexe).
Compte rendu des délibérations du CES les 29 et 30 novembre 1966 (CES 441/66).
Publication de l'avis au JO des Communautés européennes : extrait du JO des Communautés européennes N° 17 du 28 janvier 1967.
Publication de la décision du Conseil du 13 novembre 1969 instituant un comité permanent des denrées alimentaires :extrait du JO des Communautés européennes N° L 291 du 19 novembre 1969, extrait du JO des Communautés européennes N° C 24 du 27 février 1970, extrait du JO des Communautés européennes N° C 56 du 11 juin 1970.
Résolution du Conseil du 31 novembre 1969 concernant des procédures d'intervention du comité permanent des denrées alimentaires : extrait du JO des Communautés européennes N° C 148 du 19 novembre 1969.
Publication de la directive du Conseil au JO des Communautés européennes N° L 157 du 18 juillet 1970.
Note de de Grave aux membres de la section de l'Environnement, de la Santé publique et de la Consommation sur une révision possible de la directive "Colorants" (CES 1143/75).

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