Transports - Système de tarifs à fourchettes applicables aux transports de marchandises par chemin de fer, par route et voie navigable
Transports - Système de tarifs à fourchettes applicables aux transports de marchandises par chemin de fer, par route et voie navigable
Document date: [1963]
Identity Statement
Microfiche, Paper
Meyer, Ruth Ingeborg
Content and Structure
Rapport du groupe de travail de la section spécialisée pour les transports concernant la proposition du règlement du Conseil (Rapporteur Verrijn Stuart) (Doc. CES 311/63).
Corrigendum au texte français du rapport du groupe de travail de la section élaboré par Verrijn Stuart (Doc. CES 311/63 corr.).
Lettre de Cool et lettre adressée à Luns/Conseil concernant la date de l'émission de l'avis.
Extrait du PV de la 5e réunion du groupe de travail de la section spécialisée pour les transports tenue à Rome les 15, 16, 17 et 18/10/1963 (Doc. R/CES 354/63).
Traitement de l'avis demandé lors de la 5e réunion du groupe de travail de la section spécialisée pour les transports tenue à Rome les 15, 16, 17 et 18/10/1963 (Doc. R/CES 354/63).
Observations de Geile concernant l'élaboration de l'avis de la section spécialisée pour les transports.
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Textual
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