Généralités.
Extrait du PV de la 36e réunion du Bureau du CES tenue le 27/3/1963 (Doc. R/CES 139/63).
Correspondance.
Demande d'avis sur la proposition de règlement du Conseil relatif à l'instauration d'un système de tarifs à fourchettes applicables aux transports de marchandises par chemin de fer, par route et par voie navigable (présentée par la Commission au Conseil) (Doc. VII/COM(63) 168).
Traitement de l'avis demandé lors de la 18e réunion de la section spécialisée pour les transports tenue le 30/5/1963 (Doc. CES 243/63).
Saisine de la section spécialisée pour les transports à titre principal - Rapporteur Andriessen - Organisation des travaux.
Correspondance.
Extrait du PV de la 19e réunion de la section spécialisée pour les transports tenue le 10/7/1963 (Doc. 287/63).
Extrait du PV de la 20e réunion de la section spécialisée pour les transports tenue le 25/9/1963 (Doc. CES 327/63).
Constitution du groupe de travail.
Extrait du PV de la 18e réunion de la section tenue le 30/5/1963 (Doc. CES 243/63).
Organisation des travaux.
Extrait du PV de la39e réunion du Bureau du CES tenue le 2/7/1963 (Doc. R/CES 276/63).
Nomination de Andriessen comme rapporteur.
Nomination de Verrijn Stuart comme successeur de Andriessen.
Extrait du PV de la 18e réunion de la section tenue le 30/5/1963 (Doc. CES 243/63).
Extrait du PV sommaire de la 2e réunion du groupe de travail de la section spécialisée pour les transperts tenue les 24 et 25/7/1963 (Doc. R/CES 293/63).
Extrait du PV sommaire de la 3e réunion du groupe de travail de la section spécialisée pour les transports tenue les 2, 3 et 4/9/1963 (Doc. R/CES 306/63).
Désignation d'un expert (Bakkeren).
Extrait du PV de la 19e réunion de la section tenue le 19/7/1963.

Dutch, French, German, Italian

Textual