1.Quorum
2.Adoption de l'ordre du jour (Doc. 90/495)
3. Approbation du procès-verbal de la réunion précédente (6 novembre 1990)
4. Taux d'Intérêt des prêts de la Banque Doc. 90/496
1ère partie : Affaires générales - I
5. Procédure d'approbation des projets: élargissement des critères de classement dans le Groupe A Doc 90/499
2ème partie : Opérations
Etat récapitulatif des avis de la Commission sur les propositions de financement Doc. 90/497
6. Financements à l'extérieur de la Communauté ACP
Prêt conditionnel sur capitaux à risques
6.1 Projet MONTSERRAT PORT RECONSTRUCTION (Montserrat): Reconstruction d'une jetée et construction de ducs-d'Albe et d'un pont d'accès
MEDITERRANEE
Prêt non bonifié sur ressources propres
6.2 Projet IRRIGATION SAHARA OASIS (Algérie) Remise en état des réseaux de drainage et d'irrigation dans les oasis de la wilaya d'El Oued de la vallée de l’Oued R'hir
Prêt bonifié sur ressources propres
6.3 Projet DEPOLLUTION GABES (Tunisie): Mise en terril des phosphogypses et autres mesures de protection de l'environnement
Prêt bonifié sur ressources propres et prêts conditionnels sur capitaux à risque
6.4 Projet MTSR COMPRESSOR FACTORY (Egypte) Construction d'une usine de fabrication de compresseurs pour réfrigérateurs
Prêt conditionnel sur capitaux à risque
6.5 Projet WINTER PALACE HOTEL (Egypte): Rénovation et agrandissement d'un hôtel à Louxor
7. Financements dans la Communauté
Prêts sur ressources propres
Groupe A
7.1 Prêt global BNP (Banque Nationale de Paris) II (GR) pour le financement d'investissements de petite et moyenne dimension
7.2 Projet EUROTERMINAL BOLOGNA (I): Construction d'un terminal pour le stockage et le transit des marchandises
7.3 Proiet CSELT TORINO TT (I): Rééquipement d'un centre de recherche et développement dans le secteur des télécommunications, à Turin
7.4 ProÌet NAPOLETANA GAS II (I): Extension des réseaux de distribution du gaz naturel de Naples et de six communes avoisinantes en Campanie
7.5 Projet TET.F.RTSCAT.TiAMENTO BRESCIA III (I): Extension d'un réseau de chauffage urbain dans le nord de l’Italie
Groupe B
7.6 Prêt global DEN DANSKE BANK (DK, CEE) pour le financement d'investissements réalisés par de petites et moyennes entreprises et de projets relatifs aux économies d'énergie, à la protection de l'environnement et/ou aux Infrastructures dans les zones assistées
7.7 Projet MESSEHAT.T.EN BERLIN (D) Modernisation des Installations de la foire commerciale de Berlin
7.8 Projet VOLKSWAGEN SACHSEN (D) Construction d'un atelier de peinture d'automobiles dans le cadre du programme global d'investissement visant à mettre en place une Industrie automobile moderne et compétitive dans l'ex-République démocratique allemande
7.9 Prêt global NORTH GERMAN STATE BANKS (D) pour les économies d'énergie, la protection de l'environnement et/ou les Infrastructures dans les zones assistées
7.10 Projet CEPSA CADIZ (E) Modernisation d'une raffinerie de pétrole et construction de nouvelles Installations techniques contiguës à la raffinerie, à Algéslras
7.11 Projet ATT-NSE MADRID (E) Construction d'une nouvelle usine de fabrication d'équipements de commutation et de transmission pour les télécommunications
7.12 Projet ELECTROLUX ESPAÇA (E) Modernisation et réorganisation des activités d'Electrolux
7.13 Projet SOFICAR FIBRES DE CARBONE (F) Extension d'une unité de fibres de carbone à Abldos, Pyrénées-Atlantiques
7.14 Prêt global CREDIT AGRICOLE ENVIRONNEMENT (F) pour le financement d'investissements de petite et moyenne dimension dans le domaine de l'environnement
7.15 Prêt global INTERBAIL G.../... B) (F) pour le financement par voie de crédit-bail Immobilier d'investissements de petite et moyenne dimension
7.16 Projet ATHENS-KATERINI MOTORWAY (GR) Transformation en autoroute de la section Varlbobi - Ylikl de la route nationale Athènes-Katerlnl
7.17 Projet PPC DISTRIBUTION II (GR): Extension et renforcement du réseau public de distribution d'électricité
7.18 Prêt global CCF (Crédit Commercial de France) (GR) pour le financement d'investissements de petite et moyenne dimension
7.19 Prêt global NATIONAL WESTMINSTER BANK (GR) pour le financement d'investissements de petite et moyenne dimension
7.20 Prêt global SOCIETF. GF.NF.RAT.F. (GR) pour le financement d'investissements de petite et moyenne dimension
7.21 Projet WATERFORD HARBOUR (IRL) Construction d'un terminal pour conteneurs
7.22 Projet TIRRENIA TRAGHETTI II (I) Réaménagement de cinq ferries destinés à être exploités pour la desserte du Mezzogiorno et acquisition d'un nouveau ferry pour la desserte de l'île d'Elbe
7.23 Projet ENEL FUSINA (I) Investissements relatifs à la protection de l'environnement dans une centrale électrique multi-combustlble située dans le Nord de l'Italie
7.24 Projet RAFFINERIA ISAB (I) Aménagements et Investissements destinés à protéger l'environnement dans une raffinerie de pétrole de Sicile
7.25 Projet PIAGGIO PQNTF.nF.RA (I) Modernisation d'une usine de cyclomoteurs et de scooters à Pontedera, Pise
7.26 Projet VETROTEX (I) Construction d'une nouvelle ligne de fabrication d'une fibre de verre à Besana Brlanza, Lombardie
7.27 Prêt global IMI CENTRO NORD XIII BEI/PME Bl (I) pour le financement de petites et moyennes initiatives relevant des secteurs de l'industrie et des services et de projets de petite et moyenne dimension relevant des secteurs de l'énergie, de la protection de l'environnement, des Infrastructures et des technologies avancées
7.28 Prêts GLOBAUX INTERBANCA MEZZOGIORNO IV et INTERBANCA CENTRO NORD VI fBF.T/PME B1 (I) pour le financement de petites et moyennes initiatives relevant des secteurs de l'industrie et des services et de projets de petite et moyenne dimension relevant des secteurs de l'énergie, de la protection de l'environnement, des infrastructures et des technologies avancées
7.29 Prêt groupé MINI HIDRO (P) Construction et exploitation de mini-centrales hydro-électriques situées dans le centre et le nord du Portugal
7.30 Projet CONTINENTAL MABOR (P) Modernisation et accroissement de la capacité d'une usine de pneus pour automobiles à Lousado, près de Porto
7.31 Projet NESTE POLIMEROS SINES (P) Modernisation et extension d'une unité de polyéthylène à haute densité
7.32 Projet TMG/MELO E GONCAT.VES - BRAGA (P) Modernisation et agrandissement d'une usine de fabrication de similicuir et d'une usine de teinture et de finition de textiles
7.33 Projet BRTTTSH AEROSPACE - AIRBUS A330/340 (UK) Conception et construction des ailes de l'Airbus A 330/340
7.34 Projet LASMO - PIPER COMPLEX (UK) Mise en valeur du complexe de Piper Oil dans le secteur britannique de la mer du Nord
7.35 Projet SHINETSU LIVINGSTON II (UK) Extension d'une installation existante de fabrication de plaquettes de silicium à Livingston (West Lothian), Ecosse
7.36 Projet TTOXIDE TEESSIDE (UK) Construction d'une usine de bioxyde de titanium dans le nord de l'Angleterre
Opération réalisée en dehors des territoires européens des Etats membres
7.37 Proiet EUTELSAT IIA (Article 18) (CEE)Extension du programme d'investissement d'EUTELSAT concernant la mise en place d'une deuxième génération de satellites de télécommunications
8. Questions opérationnelles diverses
8.1 Situation générale des opérations Document 90/544
8.2 Prorogation de la validité des autorisations de financement Document 90/545
8.3 Politique méditerranéenne rénovée Document 90/546
8.4 Directives de négociation relatives à unTroisième Protocole financier CEE-Yougoslavie Document 90/561
8.5 Prêt global BERLINER INDUSTRIEBANK AG : changement de la formule de taux d'intérêt
8.6 Prêt global KREDIETBANK I/KREDIETBANK NIC IV : changement de sûreté
9. Programme d'emprunts envisagés : autorisation globale
3ème partie Communications du Président
10.1 Allègement de la dette des pays ACP vis-à-vis de la Communauté
10.2 Elargissement de l'activité de la Banque en Europe de l'Est Doc. 90/415
10.3 Agrandissement de l'immeuble de la Banque
4ème partie : Affaires générales - II
11. Etude sur la structure de direction de la Banque rapport intérimaire des consultants PV/91/02 distribué à part
5ème partie : Divers
12. Autres questions

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