1.Quorum
2.Adoption de l'ordre du jour Doc 90/371
3.Approbation du procès-verbal de la réunion précédente 24 juillet 1990
4.Taux d'intérêt Doc 90/372
1ère partie : Affaires générales
5. Opérations en 1990 sur le territoire constituant actuellement la République démocratique allemande Doc 90/377
2ème partie : Opérations
Etat récapitulatif des avis de la Commission sur les propositions de financement Doc 90/373
6. Financements à l'extérieur de la Communauté
ACP
Prêts bonifiés sur ressources propres
6.1 Prêt global INDUSTRIAL Credit FUND (ICF) (Barbade) Financement de petites et moyennes entreprises des secteurs de l'industrie, de l'agro-industrie et du tourisme
6.2 Projet ZEZA POWER II (Zimbabwe): Extension du réseau de transport et de distribution d'électricité au Zimbabwe
Prêts conditionnels sur capitaux à risques
6.3 DEVELOPMENT BANK OF SOLOMON ISLANDS (DBSI) (Iles Salomon) Prêt au gouvernement des Iles Salomon pour accroître le capital-actions de la DBS et prêt global à la DBSI pour rétrocession en faveur de petites et moyennes entreprises des secteurs de l’industrie, du tourisme et des transports
6.4 Autorisation globale pour l'engagement da capitaux à risques (ACP) en vue du financement d'études spécifiques et d'une assistance technique en faveur de sociétés pour la préparation de projets destinés à être mis en oeuvre dans le cadre de la Convention de Lomé
MEDTTERRANEE
Prêt bonifié sur ressources propres
6.5 Prêt global INDUSTRIAL DEVELOPMENT BANK OF JORDAN (IDB) IV (Jordanie) pour le financement de projets relevant des secteurs de l'industrie et du tourisme
HONGRIE
Prêt sur ressources propres
6.6 Projet TELECOMMUNICATIONS: Modernisation et extension du système de télécommunications en Hongrie
Opération en dehors des territoires européens des Etats membres
7. Financements dans la Communauté
Groupe A
Prêts sur ressources propres
7.1 Prêt global BCL (BANCO DE CREDITO LOCAL) INFRA X (E)
pour le financement d'aménagements d'infrastructure de petite dimension réalisés par des collectivités locales
7.2 Prêt global BAIL EQUIPEMENT II fBEI/BEI PME B) (F)
pour le financement par vole de crédit-bail mobilier d'investissements de petite et moyenne dimension
7.3 Prolet AMBIENTE SARbEGNA SICILIA II/FIO 89 (I) Aménagements relatifs à l’approvisionnement en eau potable et à l'assainissement des eaux usées en Sardaigne et en Sicile
7.4 Proiet AMBIENTE TOSCANA-UMBRIA/FIO 89 (I) Aménagements relatifs à la protection de l'environnement et à l'approvisionnement en eau potable en Toscane et en Ombrie
7.5 Prêt global VENEFONDIARIO CENTRO NORD IV (BEI/BEI) PME B (I) pour le financement d'initiatives de petite et moyenne dimension dans le Centre et le Nord de l'Italie7.1
Groupe B
Prêts sur ressources propres
7.6 Prêt global BANK VAN ROESELAERE (BEI/BEI PME B) (B) pour le financement de petites et moyennes entreprises
7.7 Projet TELE SONDERJYLLAND (DK): Extension et modernisation du réseau de télécommunications dans la région desservie par Tele SonderjyHand A/S
7.8 Projet GREAT BELT T.TNK (DK): Réalisation d'une liaison fixe routière et ferroviaire reliant l'île de Sjaelland et la Fionie - le Grand Belt
7.9 Projet ELSAM FYNSVAERKET (DK): Construction d’une unité de production combinée de chaleur et d'électricité à Fynsvaerket, Odense
7.10 Projet MAGIRUS (IVECO) ULM (D): Investissements pour la rationalisation de la production et pour la capacité de R et D dans l'usine Iveco Maglrus à ülm (Bade-Wurtemberg)
7.11 Projet PL-TI TEXLOG DUISBURG (D): Construction d'installations de stockage automatisé et de finition de vêtements dans le port de Duisburg
7.12 Projet INFRAESTRUCTURA DE GALICIA II (E): Amélioration des infrastructures de base dans la région de Galice, au Nord-Ouest de l'Espagne
7.13 Prêt global BANCO CENTRAL PYMF. Il (E/CEE) pour le financement d’investissements de petite et moyenne dimension en Espagne et dans d'autres pays de la CEE
7.14 Projet TAT TRANSPORT AERIEN TRANSREGIONAL (F): Renouvellement partiel de la flotte d'une compagnie aérienne française, par l'acquisition de 23 avions
7.15 Projet VELIVOLI PROTEZIONE CIVILE III/FIO 89 (I): Achat de deux hélicoptères de lutte contre les Incendies et d'autres matériels d'aviation
7.16 Projet SNAM GASDOTTI IV (I): Mise en place de trois nouveaux gazoducs en Italie
7.17 Projet ESSO AUGUSTA IV (I): Investissements visant à l'amélioration des produits et à la protection de l'environnement dans une raffinerie de pétrole en Sicile
7.18 Projet FARMITALIA NERVIANO IV (I): Construction d'un centre de recherche et développement pharmaceutique à Nervlano
7.19 Projet UNILIT NAPOLI (I)Modernisation et extension d'une usine de crèmes glacées
7.20 Prêt global BANCO DI NAPOLI CENTRO NORD II fBEI/BEI PME B) (I) pour le financement d'initiatives de petite et moyenne dimension dans les secteurs de l'industrie et des services dans le Centre et le Nord de l'Italie
7.21 Projet EQUIPEMENT SINES PORT (P): Equipement du terminal polyvalent du port charbonnier de Sines
7.22 Projet EUROCIRCUITQ (P) Construction et exploitation d'une usine de plaquettes de circuits imprimés multl-couches près de Lisbonne
7.23 Projet CELBI PULP (P): Extension d'une unité de fabrication de pâte à partir d'eucalyptus
7.24 Projet ICI CHEMICALS (UK): Modernisation et expansion de fabriques de produits chimiques situées dans le Nord de l'Angleterre
7.25 Projet SECOND SEVERN CROSSING (UK) Construction d'un nouveau pont franchissant l'estuaire de la Severn
7.26 AUTORISATION GLOBALE (INFRASTRUCTURES) (CEE) pour le financement d'investissements de petite et moyenne dimension dans les domaines des Infrastructures, de l'énergie et de la protection de l'environnement
8. Questions opérationnelles diverses
8.1 Situation générale des opérations Doc 90/411
8.2 Prorogation de la validité des autorisations de financement Doc 90/412
8.3 Projet AIRBUS INDUSTRIE A 321 (F) : modification de la formule de taux d'intérêt
9. Programme d'emprunts envisagés: autorisation globale
3ème partie : Communications du Président
10.1. Politique méditerranéenne de la Communauté Doc 90/334
10.2. Projet EUROTUNNEL
4ème partie : Divers
Autres questions : Etude sur la structure de direction de la Banque
ANNEXE 1 au PV/90/16

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