1.Quorum
2.Adoption de l'ordre du jour Doc 90/430
3.Approbation du procès-verbal de la réunion précédente 2 octobre 1990
4.Taux d'intérêt Doc 90/431
1ère partie : Affaires générales
5. Taux d’intérêt différenciés des prêts de la Banque Doc 90/433
6. Opérations de la Banque dans la Communauté mise en place d'actions nouvelles Doc 90/434
6a. Le rôle de la Banque dans les années 1990 document distribué en séance
2ème partie : Opérations
Etat récapitulatif des avis de la Commission sur les propositions de financement Doc 90/432
7. Financements à l'extérieur de la Communauté
Prêts conditionnels sur capitaux à risques
7.1 Projet UEB WESTERN ELECTRICITY TRANSMISSION (Ouganda): Remise en état et extension d'installations de transport d'électricité dans la région du Sud-Ouest
MEDITERRANEE
Prêt non bonifié sur ressources propres
7.2 Projet TRANS-YUGOSLAVIA RAILWAY (TYR) III (Yougoslavie): Amélioration de la principale ligne ferroviaire yougoslave
Financements dans la Communauté
8. Financements dans la Communauté
Groupe A
Prêts sur ressources propres
8.1 Projet INFRAESTRUCTURA DE CASTILLA LA MANCHA (E): Amélioration des communications routières et des Infrastructures hydrauliques dans la région autonome de Castille - La Manche
8.2 Projet AMBIENTE VENEZIE (I): Aménagements relatifs à la protection de l'environnement en Vénétie et dans le Frioul-Vénétie Julienne
8.3 Projet IST GENOVA/FIO 89 (I): Seconde et dernière phase de la construction d'un laboratoire de recherches en biotechnologie à Gênes
8.4 Projet SNAM COGENERAZIONE (I): Extension d'une centrale de production combinée de chaleur et d'électricité et des réseaux connexes de chauffage urbain dans la province de Milan
8.5 Prêt global CIS MEZZOGIORNO XIII (I) pour le financement d'initiatives relevant des secteurs de l'industrie et des services et de projets d'infrastructure
8.6 Prêt global IRFIS MEZZOGIORNO XI (I) pour le financement d'initiatives de petite et moyenne dimension relevant de l'industrie et des services et de projets d'infrastructure réalisés par des organismes publics et privés dans le Mezzogiorno
Groupe B
Prêts sur ressources propres
8.7 Prêt global BANQUE BRUXELLES LAMBERT SA/ BANK BRUSSEL LAMBERT NV II (BEI/BEI PME B) pour le financement de petites et moyennes entreprises en Belgique et dans d'autres pays de la CEE
8.8 Prêt global SNCI/NMKN III (B) pour le financement de petites et moyennes entreprises
8.9 Projet FLUGHAFEN HAMBURG (D) Modernisation et extension de l'aéroport de Hambourg et construction d'installations pour l'entretien des avions
8.10 Prêt global WESTLB (Westdeutsche Landesbank Girozentrale) VI (D) pour le financement de moyenne dimension dans infrastructures, de la l'environnement et des projets de petite et les domaines des protection de économies d'énergie
8.11 Projet BINTER CANARIAS TRANSPORTE REGIONAL (E): Extension de la flotte d'avions de transport de passagers d'une petite compagnie aérienne régionale
8.12 Prêt global BCA (Banco de Crédito Agricola) ΡΥΜΕ VI (E) pour le financement de projets agro-industriels de petite et moyenne dimension et d'investissements au niveau des exploitations
8.13 Prêt global CLF BRETAGNE II (F) pour le financement de petites et moyennes infrastructures publiques d'intérêt régional
8.14 Prêt global CLF REGIONS CENTRE II (F) pour le financement de petites et moyennes infrastructures publiques d'intérêt régional
8.15 Projet GOLBEY PAPIER JOURNAL (F) Construction et exploitation d'une usine de papier journal à Golbey, Vosges
8.16 Prêt global SEFERGIE (F) pour le financement par vole de crédit-bail d'investissements de petite et moyenne dimension destinés à contribuer au développement du transport ferroviaire
8.17 Prêt global CREDIT BANK (GR) pour le financement d'investissements de petite et moyenne dimension
8.18 Projet DUBLIN HATER II (IRL) Amélioration du réseau d'alimentation en eau de l'agglomération de Dublin
8.19 Projet TELESPAZIO V (I) Mise en place sur l'ensemble du territoire italien de terminaux pour satellites avec antennes de petit diamètre associées (VSAT)
8.20 Projet ROSPO MARE TV fEI.F/AGIPl (I) Mise en valeur d'un gisement de pétrole situé dans l'Adriatique au large de Vasto, Abruzzes
8.21 Projet CAMUZZI GAZOMETRI (I): Construction et extension de réseaux de distribution de gaz naturel en Italie
8.22 Projet SOL PIOMBINO (I): Modernisation et amélioration d'une installation de séparation et de liquéfaction de l'air dans le centre de 1'Italie
8.23 Prêt global ARTIGIANCASSA MEZZOGIORNO/CENTRO NORD II fBEI/PME B1 (I) pour le financement d'entreprises artisanales dans les secteurs de l'industrie et des services (commerce exclu) dans l'ensemble de l'Italie
8.24 Projet PGEM/AKZO HEAT & POWER PLANT (NL): Installation d'une nouvelle usine de production combinée de chaleur et d'électricité dans la province de Gueldre
8.25 Projet RENAULT PORTUGUESA (P): Modernisation et extension de deux usines d'automobiles à Setûbal et Cada
8.26 Projet ALBERTO-CULVER (UK): Restructuration d'installations de fabrication de produits capillaires à Swansea, sud du pays de Galles
Prêts sur ressources propres et sur ressources NIC
8.27 Prêt global KREDIETBANK I/KREDIETBANK NCI IV (B) pour le financement de petites et moyennes entreprises en Belgique
9. Questions opérationnelles diverses
9.1 Situation générale des opérations Doc 90/466
9.2 Prorogation de la validité des autorisations de financement Doc 90/467
9.3 Projet MAGIRUS IVECO (ULM) (D) : changement d'emprunteur
9.4 Projet HUREL DUBOIS AERONAUTIQUE/TRENT (F) : changement de sûreté
9.5 Projet SNCF TGV ATLANTIQUE (F) : accroissement du financement BEI
9.6 Prêt global INTERBANCA CENTRO NORD IV (I) : extension du champ d'application du prêt
9.7 Prêt global BANCO PORTUGUES DO ATLANTICO (BPA) (P) : changement de garant
9.8 Prêt global BANCO TOTTA & AÇORES (P) : changement de garant
9.9 COMPAGNIES DES EAUX EN ANGLETERRE ET AU PAYS DE GALLES : Inclusion du crédit-bail dans la structure du prêt et de la garantie
10. Programme d'emprunts envisagés : autorisation globale
3ème partie : Communications du Président
11.1. Projet EUROTUNNEL
11.2. Politique méditerranéenne de la Communauté
4ème partie : Divers
12. Autres questions
12.1 Banque européenne pour la reconstruction et le développement
12.2 Etude sur la structure de direction de la Banque
annexe 1 au PV/90/18

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