1.Quorum
2.Adoption de l'ordre du jour Doc 91/168
3.Approbation du procès-verbal de la réunion précédente 3 avril 1990
4.Taux d'intérêt Doc 90/169
1ère partie : Opérations
Etat récapitulatif des avis de la Commission sur les propositions de financement Doc 90/170
5- Financements à l'extérieur de la Communauté
ACP/PTOM
Prêt bonifié sur ressources propres
5.1 Projet PACIFIC FORUM LINE (PFL) II (Région du Pacifique): Amélioration et extension du réseau de la compagnie de transports maritimes PFL dans le Pacifique
Prêt subordonné sur capitaux à risques
5.2 Projet COTONA II (Madagascar): Investissements destinés à augmenter les performances des Installations de filature, de tissage et de finissage d'une usine textile située à Antisirabé
MEDITERRANEE
Prêts bonifiés sur ressources propres
5.3 Projet AUTOROUTE EST-OUEST (Algérie): Construction d'une partie du tronçon central de la nouvelle autoroute est-ouest
Prêt bonifié sur ressources propres
5.4 Projet PEMBROKE DESALINATION PLANT (Malte): construction d'une usine de dessalement de l'eau de mer
Prêt bonifié sur ressources propres et prêt sur capitaux à risques
5.5 Prêt global BANQUE DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE DE TUNISIE (BDET) III A & B (Tunisie) pour le financement de projets et de prises de participation dans le secteur Industriel
Prêts sur capitaux à risque
POLOGNE
Prêt sur ressources propres
5.7 Projet RAILWAYS: Modernisation d'ateliers de réparation de matériel roulant près de Varsovie, Szczecin, Wroclaw et Bydgoszcz
HONGRIE
Prêt sur resource propre
5.8 Projet MVMT POWER GRID IMPROVEMENT
5.9 Projet TYH - TRANS-YUGOSLAV HIGHWAY VII(Yougoslavie)Construction d'un nouveau tronçon de l'autoroute trans-yougoslave (voie de contournement de Belgrade)
6. Financements dans la Communauté
Groupe A
Prêts sur ressources propres
6.1 Prêt global BCH (Banco Hipotecario de Espana) PYME TURISMO IV (E) pour le financement d'investissements réalisés par des petites et moyennes entreprises du secteur du tourisme dans les zones assistées d'Espagne
6.2 Prêt global BCI (Banco de Crédito Industrial) PYME XIII (E) pour le financement d'investissements réalisés par de petites et moyennes entreprises des secteurs de l'industrie et des services connexes
6.3 Projet ACOSER BOLOGNA (I): Extension de réseaux de distribution de gaz naturel et d'eau potable dans la province de Bologne
6.4 Projet INTERPORTO ORBASSANO III/FIO 89 (I): Réalisation d'un centre intermodaux (rail/route) au Piémont
Groupe B
Prêts dur ressources propres
6.5 Projet NORDLAND PAPIER (D): Construction d'une nouvelle machine à papier sans bois à Dörpen, en Basse-Saxe
6.6 Projet CARRETERAS DE CASTILLA Y LEON (E): Amélioration des routes régionales et provinciales dans la région autonome de Castille-Leon
6.7 Projet AVIACO RENOVACIQN FLOTA (E): Rénovation et extension de la flotte d'AVIACO et acquisition d'équipements connexes
6.8 Projet RESEAUX CABLES DE FRANCE (F): Installation de réseaux de télédistribution par câble dans six villes françaises
6.9 Projet SOCATA TBM 700 (F): Développement et industrialisation d'un avion monoturbopropulseur léger d'affaires à Tarbes, Hautes-Pyrénées
6.10 Prêt global IMMOBAIL BTP (BEI/BEI PME B) (F) pour le financement par voie de crédit-bail Immobilier d'investissements de petite et moyenne dimension
6.11 Prêt global ALLIED IRISH BANK (IRL) pour le financement d'initiatives de petite et moyenne dimension favorisant le développement de l'industrie, du tourisme et des services connexes en Irlande et au Royaume-Uni
6.12 Projet AMBIENTE EMILIA-ROMAGNA MARCHE/FIO 89 (I): Installations d'élimination des déchets, de traitement des eaux usées et d'approvisionnement en eau potable en Emille-Romagne et dans les Marches
6.13 Projet ENEL IMPIANTI IDROELETTRICI III (I): Modernisation et aménagement de cinq petites centrales hydroélectriques dans le centre et le nord de l'Italie
6.14 Projet SIP MEZZOGIORNO VII (I): Extension et modernisation du réseau de télécommunications dans le Mezzogiorno
6.15 Projet ILTE MONCALIERI (I): Agrandissement et modernisation des installations d'imprimerie de Moncalieri, dans le Piémont
6.16 Projet SAIPO TORINO (I): Investissements de modernisation et de protection de l'environnement dans une usine de cosmétiques dans l'Italie du nord
6.17 Prêt global CENTROBANCA CENTRO NORD VI (BEI/BEI PME B) (I) pour le financement d'initiatives de petite et moyenne dimension réalisées dans les secteurs de l'industrie et des services, ainsi que de projets de petite et moyenne dimension dans les domaines de l'énergie et de la protection de l'environnement, dans le centre et le nord de l'Italie
6.18 Prêts globaux ICLE (Istituto dl Credito per il Lavoro Italiano all'Estero CENTRO NORD (BEI/BEI PME B) et ICLE MEZZOGIORNO (I) pour le financement d'Initiatives de petite et moyenne dimension sur tout le territoire italien
6.19 Projet TDK TAPES BASCHARAGE (L): Construction d'une nouvelle usine pour la production de supports d'enregistrement à Bascharage
6.20 Projet TLP (Telefones de Lisboa e Porto TELECOM II (P): Installation de nouvelles liaisons téléphoniques utilisant la technique numérique
6.21 Projet EUROTUNNEL II (F/UK): Construction d'un tunnel ferroviaire entre la Grande-Bretagne et la France
6.22 Projet SOUTHERN WATER (UK): Mise en place de réseaux d'adduction d'eau et d'assainissement dans le sud-est de l'Angleterre
6.23 Projet ARCO NORTH SEA (UK): Mise en valeur de quatre gisements de gaz dans le secteur britannique de la mer du Nord et d'un gisement de pétrole terrestre dans le s;ud de l'Angleterre
6.24 Projet STRANRAER CHEESE JOINT VENTURE (UK): Modernisation d'une fromagerie produiséint du Cheddar à Stranraer, sud-ouest de l'Ecosse
6.25 Prêt global 3i VI (UK) pour le financement d'initiatives de petite et moyenne dimension dans les secteurs de l'industrie et des services liés à l'industrie, ainsi que de projets de petite et moyenne dimension dans les domaines de l'énergie, de la protection de l'environnement et des infrastructures, au Royaume-Uni et dans d'autres pays membres
7. Questions opérationnelles diverses
7.1 Situation générale des opérations Doc 90/209
7.2 Prorogation de la validité des autorisations de financement Doc 90/210
7.3 Activités de prêt EURATOM en 1989 Doc 90/211
7.4 Prêt global Barclays Bank III : extension du champ d'application du prêt
8. Programme d'emprunts autorisés : autorisation globale
2ème. partie : Affaires générales
9. Communication du Président
9.1 Banque Européenne pour la Reconstruction et le Développement
3ème. partie : Divers
10. Date de la prochaine réunion (lundi 11 juin 1990, à Luxembourg)
ANNEXE 1 au PV/90/10
ANNEXE 2 au PV/90/10

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