1.Quorum
2.Adoption de l'ordre du jour
3.Approbation du procès-verbal de la réunion précédente 22 mai 1990
4.Taux d'intérêt Doc 90/235
1ère partie : Affaires générales
5. Banque européenne pour la reconstruction et le développement Doc 90/266
6. Opérations dans la République démocratique allemande Doc 90/238
2ème partie : Opérations
Etat récapitulatif des avis de la Commission sur les propositions de financement Doc 90/236
7. Financements à l'extérieur de la Communauté
MEDITERRANEE
7.1. Projet TYH -TRANS-YUGOSLAV HIGHWAY VII (Yougoslavie): Construction d'un nouveau tronçon de l'autoroute trans-yougoslave (voie de contournement de Belgrade)
8. Financements dans la Communauté
Groupe A
Prêts sur ressources propres
8.1. Prêt global CLF PAYS DE LA LOIRE II (F) pour le financement de petites et moyennes infrastructures publiques d'intérêt régional
8.2. Prêt global BANK OF IRELAND II (IRL) pour le financement d'initiatives de petite et moyenne dimension favorisant le développement de l'industrie, du tourisme et des services connexes en Irlande et au Royaume-Uni
8.3. Projet AMBIENTE ABRUZZO MOLISE/FIO 89 (I): Assainissement des eaux et traitement de déchets urbains dans les Abruzzes
8.4. Projet METANIZZAZIONE TOSCANA LIGURIA (I): Construction/extension de réseaux de distribution du gaz naturel en Toscane et en Ligurie, dans le centre et le nord de l'Italie
8.5. Projet ITALGAS NORD III (I): Construction/extension de réseaux de distribution du gaz naturel en Lombardie, Vénétie et Frioul-Vénétie-Julienne, dans le nord de l'Italie
8.6. Prêt global AGROINDUSTRIA CENTRO NORD IV fBEI/BEI PME Bl (I) pour le financement de projets d'investissement réalisés par de petites et moyennes entreprises agro-industrielles (y compris les projets relatifs à la protection de l'environnement) dans le centre et le nord de l'Italie
Groupe B
Prêts sur resources propres
8.7. Projet SAS - FLEET RENEWAL (DK): Scandinavian Airlines System (SAS) de nouveaux avions achat
8.8. Projet DBP TELEKOMMUNIKATION (D): Mise en place du système de satellites DFS - Kopernikus et du système Temex d'équipements de télémétrie
8.9. Projet CARRETERAS DE ANDALUCIA III (E): Amélioration des communications routières dans la région d'Andalousie
8.10. Prêt global BANCO GENERAL MEDIO AMBIENTE (E) pour le financement de projets visant à protéger ou à améliorer l'environnement et réalisés par des sociétés industrielles et des collectivités locales
8.11. Projet AIRBUS INDUSTRIE A321 (F): Programme de recherche, de conception et de développement de l'Airbus A321, à Toulouse (Haute-Garonne)
8.12. Prêt global CLF NORD-PAS-DE-CALAIS II (F) pour le financement de petites et moyennes infrastructures publiques d'intérêt régional
8.13. Prêt global CLF RHONE-ALPES II (F) pour le financement de petites et moyennes infrastructures publiques d'intérêt régional
8.14. Prêt global GROUPE LOCAFRANCE IV BEI/BEI PME B (F) pour le financement par voie de crédit-bail mobilier d'investissements de petite et moyenne dimension
8.15 Projet GREEK TOWNS SEVERAGE III (GR): Construction de réseaux d'évacuation des eaux usées et d'approvisionnement en eau salubre et de stations d'épuration
8.16. Projet AMBIENTE NORD/FIO 89 (I): Aménagements de protection de l'environnement et d'adduction d'eau potable en Ligurie, en Lombardie et dans le Piémont
8.17. Projet JAE FRAMEWORK ROADS III (P): Amélioration du rèsemi de routes nationales au Portugal
8.18. Projet CTT TELECOM III (P): Installation de nouvelles liaisons téléphoniques faisant appel à la technologie numérique
8.19. Projet SOUTH WEST WATER VII (UK): Mise en place de réseaux d'adduction d'eau et d'assainissement dans le sud-ouest de l'Angleterre
8.20. Projet UNILEVER (UK): Modernisation et extension d'installations de production de produits alimentaires congelés, de savon et de détergent
9. Questions opérationnelles diverses
9.1. Situation générale des opérations Doc 90/258
9.2. Prorogation de la validité des autorisations de financement Doc 90/259
9.3. Suivi des prêts globaux à l'intérieur de la Communauté Doc 90/260
9.4. Opérations dans la Communauté : événements Doc 90/261 ayant affecté des prêts en cours en 1989
9.5. Interventions de la Banque dans les pays ACP et méditerranéens : opérations rencontrant des difficultés particulières
10. Programme d'emprunts envisagés : autorisation globale
3ème partie Communications du Président
4ème partie Divers
11. Autres questions : Projet SANGHAPALM II
ANNEXE 1 au PV/90/12
ANNEXE 2 au PV/90/12
ANNEXE 3 au PV/90/12

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