1.Quorum
2.Adoption de l'ordre du jour Doc 90/276
3.Approbation du procès-verbal de la réunion précédente 11 juin 1990
4.Taux d'intérêt Doc 90/277
1ère partie : Affaires générales
5. Réévaluation des perspectives d'activité de la Banque en 1990 Doc 90/281, voir CA/239/90, Doc. 90/17, Doc 90/332
6. Prêts globaux dans les pays membres Docs. 90/41, CA/239 et 90/260, CA/243, doc 90/280
7. Statistiques sur la passation des marchés par voie d'appel à la concurrence internationale pour les projets financés par la Banque (1989) Doc. 90/282
2ème. partie : Opérations
Etat récapitulatif des avis de la Commission sur les propositions de financement Doc. 90/278
8. Financements à l'extérieur de la Communauté
ACP
Prêts bonifiés sur ressources propres
8.1 Projet VRA IV - AKOSOMBO RETROFIT (Ghana): Remise en état de la centrale hydroélectrique
Prêt conditionnel sur capitaux à risques
8.2 Proiet ZEGA Ltd COLD STORAGE LUSAKA (Zambie): Construction d'un centre de conditionnement à froid dans l'aéroport de Lusaka
MEDITERRANEE
Prêt bonifié sur ressources propres
8.3 Prêt global INDUSTRIAL BANK OF ISRAEL flDBI) II (Israël) pour le financement de projets dans les secteurs de l'industrie et de l'environnement
HONGRIE
Prêt sur ressources propres
8.4 Prêt global INTER-EURQPA BANK RT Financement de projets de petite et moyenne dimension dans les secteurs de l'industrie, des services liés à l'industrie et du tourisme, y compris des projets conçus pour protéger l'environnement ou économiser l'énergie
POLOGNE
Prêts sur ressources propres
8.5 Projet PGNG GAS DEVELOPMENT AND ENVIRONMENT: Financement d'un programme d'investissement visant à développer la production de gaz naturel en Pologne
8.6 Prêt global EXPORT DEVELOPMENT BANK
Financement de projets de petite et moyenne dimension dans les secteurs de l'industrie, des services liés à l'industrie et du tourisme, y compris des projets conçue pour améliorer la protection de l'environnement et/ou aboutir à une utilisation plus rationnelle de l'énergie
9. Financements dans la Communauté
Groupe A
Prêts sur ressources propres
9.1 Projet FVS FERNWÄRME SAAR TT (D): Poursuite de l'extension du système régional de transport de chaleur de la Sarre et du réseau de distribution de chaleur dans la partie septentrionale du réseau/vallée de la Sarre
9.2 Projet STUTTGARTER STADTBAHN II (D): Construction de deux grandes lignes du réseau ferroviaire léger de Stuttgart
9.3 Projet TNFRASTRUTTURF. LAZIO ΙΤΙ/FIO 89 (I): Aménagements d'adduction d'eau potable et de traitement des eaux usées dans le Latium
9.4 Projet AMBIENTE MEZZOGIORNO/FIO (I): Aménagements d'assainissement et d’évacuation des déchets solides en Basilicate, en Calabre et dans les Pouilles
9.5 Projet CENTRI TURISTICI CULTURALI/FIO (I): Infrastructures de caractère touristique et culturel en Ombrie et Ligurie
9.6 Prêt global BPI (Banco Português de Investimentol VIII (P) pour le financement d'initiatives de petite et moyenne dimension dans les secteurs de l'industrie, du tourisme et des services connexes (commerce exclu)
Groupe B
Prêts sur ressources propres
9.7 Projet EUROCONTROL INFRASTRUCTURE (B): Extension et concentration des installations d'Eurocontrol à Haren, région de Bruxelles
9.8 Prêt global FIH VIII INDUSTRIAL DEVELOPMENT SUPPORT (DK) pour le financement d'investissements réalisés par de petites et moyennes entreprises ainsi que d'investissements d'envergure limitée relevant des économies d'énergie, de la protection de l'environnement et des technologies avancées
9.9 Projet GROSSKRAFTWERK MANNHEIM (D): Construction d'une nouvelle chaudière à vapeur à la centrale combinée de chaleur et d'électricité de GKM à Mannheim
9.10 Projet STEINBEIS TEMMING PAPIER (D): Construction d'une nouvelle ligne de production de papier à partir de vieux papiers recyclés à Glückstadt, Schleswig-Holstein
9.11 Projet INFRAESTRUCTURA DE ASTURIAS (E): Amélioration des infrastructures de base dans 1ε région des Asturies, Nord-Ouest de l'Espagne
9.12 Projet PUERTO AUTONOMO DE BARCELONA (E): Modernisation du port de Barcelone
9.13 Projet REDESA TRANSMISIQN ELECTRICA (E): Extension, renforcement et modernisation du réseau national de transport d'électricité
9.14 Proiet UNION ELECTRICA PENOSA (E): Renforcement et modernisation du réseau d'électricité en Galice, à Madrid, dans la Castille-La Manche et dans la Castille-Leon
9.15 Projet SEAT AUTOMOVIL (E): Modernisation et extension des installations de production automobile de SEAT et Investissements relatifs au lancement de nouveaux modèles
9.16 Projet CARBUROS MESSER GRIESHEIM (E): Construction d'une unité de séparation d'air pour la fabrication de gaz Industriels à El Morell, Tarragone
9.17 Projet SNCF TGV NORD (F): Construction d'une liaison ferroviaire à grande vitesse entre Paris et le nord de la France
9.18 Projet HUREL-DUBOIS AERONAUTIQUE TRENT (F): Développement et fabrication d'inverseurs de poussée pour moteurs aéronautiques à Meudon-la-Forêt (F) et Burnley (UK)
9.19 Prêt global NIBID VII (GR) pour le financement d'investissements de petite et moyenne dimension en Grèce
9.20 Projet IRISH INFRASTRUCTURE FRAMEWORK II (IRL): Amélioration d'infrastructures de petite dimension
9.21 Projet IRISH FORESTS V (IRL): Poursuite de la mise en valeur des forêts irlandaises
9.22 Projet AGIP VILLAFORTUNA TRECATE II (I): Deuxième phase de la mise en valeur d'un gisement pétrolier sur la terre ferme en Italie du Nord
9.23 Projet ENEL RETI MEZZOGIORNO TT (I): Extension et modernisation du réseau de transport et de distribution d'électricité en Calabre et en Sardaigne
9.24 Projet CARTIERE SOTTRICI BINDA (I): Amélioration des installations de fabrication dans trois usines de papiers spéciaux situées dans le Nord de l'Italie
9.25 Projet PROCTER & GAMBLE POMEZIA II (I): Extension d'une usine de production de couches-culottes à Pomezia, Sud du Latium
9.26 Projet SOLVAY ROSIGNANO IV (I): Investissements pour l'amélioration des installations et la protection de l'environnement au complexe chimique de Rosignano, en Toscane
9.27 Prêt global ISVEIMER XVII (I) pour le financement d'initiatives de petite et moyenne dimension dans les secteurs de l'industrie et des services dans le Mezzogiorno
9.28 Projet KNP PAPER MILL MODERNISATION (NL): Modernisation des installations de fabrication de papier dans des usines situées à Nlmègue et Maastricht
9.29 Projet SINES WEST MOLE (P): Remise en état du brise-lames ouest, port de Sines
9.30 Projet BRISA IV (P): Achèvement de l'autoroute Lisbonne - Porto
9.31 Projet CIVE GLASS (P): Modernisation et extension d'une unité de fabrication de récipients en verre
9.32 Projet LYONNAISE WATER UK (UK): Mise en place d'aménagements d'adduction d'eau dans le Nord-Est et le Sud-Est de l'Angleterre
9.31 Projet CIVE GLASS (P): Modernisation et extension d'une unité de fabrication de récipients en verre
9.32 Projet LYONNAISE WATER UK (UK): Mise en place d'aménagements d'adduction d'eau dans le Nord-Est et le Sud-Est de l'Angleterre
9.33 Projet BRITISH TELECOM NORTHERN IRELAND III (UK): Extension du système de télécommunications en Irlande du Nord
9.34 Projet BRITISH AIRWAYS FLEET MODERNISATION (UK): Renouvellement de la flotte long-courrier d'appareils 747 de BA
9.35 Projet BRITISH ALUAN ALUMINIUM IV (UK): Mise en place d'une Installation de recyclage d'aluminium à Warrington et extension d'une usine de produits chimiques à base de zirconium à Swinton, dans le Nord-Ouest de l'Angleterre
9.36 Projet L'OREAL (UK): Modernisation et extension d'installations de production de produits de beauté
10. Questions opérationnelles diverses
10.1 Situation générale des opérations
10.2 Prorogation de la validité des autorisations de financement-
10.3 Octroi de prêts globaux en faveur de projets situés dans la République démocratique allemande
10.4 Prêt global IMMOBAIL BTP (F) : modification de la sûreté
10.5 MOROGORO CANVAS MILL (Tanzanie) : modification des contrats de financement
11. Programme d'emprunts envisagés : autorisation globale
3ème partie : Communications du Président
12.1. Etude sur la structure de direction de la Banque
12.2. Accord Interne : Convention de Lomé IV Doc. 90/338
12.3. Opérations dans le Bassin méditerranéen Doc. 90/334
12.4. Banque européenne pour la reconstruction et le développement Document 90/346
12.5. Projet EUROTUNNEL
12.3.1. Vers une politique méditerranéenne rénovée - Propositions pour la période 1992-1996 (Doc. 90/334, soumis pour information)
12.3.2. Relations entre la Communauté et la Yougoslavie (Doc. 90/333 - soumis pour information)
4ème partie: Divers

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