Bilan estimatif 92/59/CEE du Conseil du 27.01.1992 concernant les jeunes bovi... (CM2/1992-00664/001)

Bilan estimatif 92/59/CEE du Conseil du 27.01.1992 concernant les jeunes bovins mâles d'un poids égal ou inférieur à 300 kilogrammes et destinés à l'engraissement pour la période du 01.01.1992 au 31.12.1992

Bilan estimatif 92/59/CEE du Conseil du 27.01.1992 concernant les jeunes bovins mâles d'un poids égal ou inférieur à 300 kilogrammes et destinés à l'engraissement pour la période du 01.01.1992 au 31.12.1992

Documents from 29 November 1991 to 04 February 1992

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CM2/1992-00664/001

Original Reference Code

CM2 CEE, CEEA_1992_00664_001

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Carr, Mary

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4046_1992_INIT; 4149_1992_INIT; 4154_1992_INIT; 9787_1991_INIT

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Dutch, French, Italian, Portuguese

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Historical Archives of the European Union

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Abstract: Volume 1991/0176 Le(s) titre(s) et date(s) sont basés sur le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) final(finaux) du dossier. Date indicative : 21/11/1991 PROPOSITIONS DE bilan estimatif concernant les jeunes bovins mâles d'un poids égal ou inférieur à 300 kilogrammes et destinés à l'engraissement pour la période du 1er janvier au 31 décembre 1992 bilan estimatif concernant la viande bovine destinée à l'industrie de transformation pour la période du 1er janvier au 31 décembre 1992. PROPOSIT ...

Reference Code: CEUE_SEGE-COM(1991)0467

Original Reference Code: COM(1991)467

Description Level: Dossier

Dates: 1991 to 1991