SEC(1976)4114 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0729/76 ACCELEREE - REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 545/76 posée par M. JAHN sur les difficultés auxquelles se heurte, au passage des frontières, l'approvisionnement du commerce d'alimentation de détail dans la Communauté projet établi par M. KlRSCHNER
SEC(1976)4114 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0729/76 ACCELEREE - REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 545/76 posée par M. JAHN sur les difficultés auxquelles se heurte, au passage des frontières, l'approvisionnement du commerce d'alimentation de détail dans la Communauté projet établi par M. KlRSCHNER
Document date: [1976]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1976/0137
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 18/11/1976
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0729/76 ACCELEREE - REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 545/76 posée par M. JAHN sur les difficultés auxquelles se heurte, au passage des frontières, l'approvisionnement du commerce d'alimentation de détail dans la Communauté projet établi par M. KlRSCHNER. (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0729/76 ACCELEREE - REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 545/76 posée par M. JAHN sur les difficultés auxquelles se heurte, au passage des frontières, l'approvisionnement du commerce d'alimentation de détail dans la Communauté projet établi par M. KIRSCHNER. (ENG)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0729/76 ACCELEREE - REPONSE FACTUELLE OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 545/76 posée par M. JAHN sur les difficultés auxquelles se heurte, au passage des frontières, l'approvisionnement du commerce d'alimentation de détail dans la Communauté projet établi par M. KIRSCHNER. (DEU)
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