SEC(1976)4136 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0725/76 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 504/76 posée par M. COUSTE sur les conserves de champignons de couche projet établi par M. LARDINOIS
SEC(1976)4136 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0725/76 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 504/76 posée par M. COUSTE sur les conserves de champignons de couche projet établi par M. LARDINOIS
Document date: [1976]
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CEUE_SEGE-SEC(1976)4136
Original Reference Code
SEC(1976)4136
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Bonini, Gherardo
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Volume 1976/0137
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 19/11/1976
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0725/76 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 504/76 posée par M. COUSTE sur les conserves de champignons de couche projet établi par M. LARDINOIS. (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N°Q.E. 0725/76 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n°504/76 posée par M. COUSTE sur les conserves de champignons de couche projet établi par M. LARDINOIS. (DEU)
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