SEC(1976)3895 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E 0688/76 OBJET : Adoption du projet de réponse à question écrite n° 524/76 posée par M. CARPENTIER sur la Conférence Nord-Sud projet établi par Sir Christopher SOAMES et M. CHEYSSON
SEC(1976)3895 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E 0688/76 OBJET : Adoption du projet de réponse à question écrite n° 524/76 posée par M. CARPENTIER sur la Conférence Nord-Sud projet établi par Sir Christopher SOAMES et M. CHEYSSON
Document date: [1976]
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CEUE_SEGE-SEC(1976)3895
Original Reference Code
SEC(1976)3895
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Brouet, Agnes
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Volume 1976/0110
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 28/10/1976
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E 0688/76 OBJET : Adoption du projet de réponse à question écrite n° 524/76 posée par M. CARPENTIER sur la Conférence Nord-Sud projet établi par Sir Christopher SOAMES et M. CHEYSSON (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0688/76 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 524/76 posée par M. CARPENTIER sur la Conférence Nord-Sud projet établi par Sir Christopher SOAMES et M. CHEYSSON (ENG)
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