SEC(1976)3733 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0657/76 ACCELEREE (réponse factuelle) OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 483/76 posée par Mme DUNWOODY sur le rapport de la Commission : Femmes et Homme d'Europe - Attitudes comparées à l'égard de quelques problèmes de société projet établi par M. SCARASCIA MUGNOZZA
SEC(1976)3733 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0657/76 ACCELEREE (réponse factuelle) OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 483/76 posée par Mme DUNWOODY sur le rapport de la Commission : Femmes et Homme d'Europe - Attitudes comparées à l'égard de quelques problèmes de société projet établi par M. SCARASCIA MUGNOZZA
Document date: [1976]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1976/0106
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 20/10/1976
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0657/76 ACCELEREE (réponse factuelle) OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 483/76 posée par Mme DUNWOODY sur le rapport de la Commission : Femmes et Homme d'Europe - Attitudes comparées à l'égard de quelques problèmes de société projet établi par M. SCARASCIA MUGNOZZA (FRA)
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NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0657/76 ACCELEREE (réponse factuelle) OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 483/76 posée par Mme DUNWOODY sur le rapport de la Commission : Femmes et Homme d'Europe - Attitudes comparées à l'égard de quelques problèmes de société projet établi par M. SCARASCIA MUGNOZZA (DEU)
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