SEC(1976)2254 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0413/76 ACCELEREE (réponse factuelle) OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 160/76 posée par M. LEONARDI sur la fin de la mission confiée au CCR par la NEA. projet établi par M. BRUNNER
SEC(1976)2254 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0413/76 ACCELEREE (réponse factuelle) OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 160/76 posée par M. LEONARDI sur la fin de la mission confiée au CCR par la NEA. projet établi par M. BRUNNER
Document date: [1976]
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CEUE_SEGE-SEC(1976)2254
Original Reference Code
SEC(1976)2254
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Brouet, Agnes
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Abstract
Volume 1976/0062
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 11/06/1976
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0413/76 ACCELEREE (réponse factuelle) OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 160/76 posée par M. LEONARDI sur la fin de la mission confiée au CCR par la NEA. projet établi par M. BRUNNER (FRA)
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