Volume 1976/0029
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 11/03/1976
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite 453/76 Objet : Infractions / Royaume-Uni (A.13/76 - ex B.568/UK) - Irlande (B.568/Ir) et Danemark (B.568/Dk) - Directive du Conseil du 4 mars 1969 concernant l'harmonisation des dispositions législatives, réglementaires et administratives relatives au régime du perfectionnement actif (69/73/CEE) - Propositions d'engagement de la procédure 169 CEE et de suspension temporaire Royame-Uni (B.464/UK) - Irlande (B.464/Ir) - Danemark (B.464/Dk) - Directive de la Commission du 30 septembre 1969 relative à la fixation du délai de transformation de certains produits agricoles admis au régime de perfectionnement actif (69/354/CEE) - Propositions de classements et de suspension temporaire. Proposition de M. GUNDELACH (FRA)

Volume 1976/9006
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 11/03/1976
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure ecrite 453 / 76 Objet : Infractions / Royaume-Uni (A.13/76 - ex B.568/UK) - Irlande (B. 568/Ir) et Danemark (B.568/Dk) - Directive du Conseil du 4 mars 1969 concernant l'harmonisation des dispositions législatives, réglementaires et administratives relatives au régime du perfectionnement actif (69/73/CEE) - Propositions d'engagement de la procédure 169 CEE et de suspension temporaire Royaume-Uni (B.464/UK) - Irlande (B.464/Ir) - Danemark (B.464/Dk) - Directive de la Commission du 30 septembre 1969 relative à la fixation du délai de transformation de certains produits agricoles admis au régime de perfectionnement actif (69/354/CEE) - Propositions de classements et de suspension temporaire. (FRA)
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure ecrite 453 / 76 Objet : Infractions / Royaume-Uni (A.13/76 - ex B.568/UK) - Irlande (B.568/Ir) et Danemark (B.568/Dk) - Directive du Conseil du 4 mars 1969 concernant l'harmonisation des dispositions législatives, réglementaires et administratives relatives au régime du perfectionnement actit (69/73/CEE) - Propositions d'engagement de la procédure 169 CEE et de suspension temporaire Royaume-Uni (B.464/UK) - Irlande (B.464/Ir) - Danemark (B.464/Dk) - Directive de la Commission du 30 septembre 1969 relative à la fixation du délai de transformation de certains produits agricoles admis au régime de perfectionnement actif (69/354/CEE) - Proposition de classements et de suspension temporaire. Proposition de M. GUNDELACH (ENG)
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite 453 / 76 Objet : Infractions / Royaume-Uni (A.13/76 - ex B.568/UK) - Irlande (B. 568/Ir) et Danemark (B.568/Dk) - Directive du Conseil du 4 mars 1969 concernant l'harmonisation des dispositions législatives, règlementaires et administratives relatives au régime du perfectionnement actif (69/73/CEE) - Propositions d'engagement de la procédure 169 CEE et de suspension temporaire Royaume-Uni (B.464/UK) - Irlande (B.464/Ir) - Danemark (B.464/Dk) - Directive de la Commission du 30 septembre 1969 relative à la fixation du délai de transformation de certains produits agricoles admis au régime de perfectionnement actif (69/354/CEE) - Propositions de classements et de suspension temporaire. Proposition de M. GUNDELACH (DEU)

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