Volume 1976/0014
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 17/03/1976
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION NOUVELLE QUESTIONS PARLEMENTAIRES NOUVELLE PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0203/76 ACCELEREE - Réponse factuelle OBJET : Adoption du nouveau projet de réponse à la question écrite n° 609/75 posée par M. JAHN sur les besoins en personnel de la Commission en vue de réaliser les actions dans le domaine de la protection de l'environnement projet établi par M. SCARASCIA MUGNOZZA, suite à des modifications apportées à la demande du Président ORTOLI. (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES NOUVELLE PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0203/76 ACCELEREE - Réponse factuelle OBJET : Adoption du nouveau projet de réponse à la question écrite n° 609/75 posée par M. JAHN sur les besoins en personnel de la Commission en vue de réaliser les actions dans le domaine de la protection de l'environnement projet établi par M. SCARASCIA MUGNOZZA, suite à des modifications apportées à la demande du Président ORTOLI. (ENG)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES NOUVELLE PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0203/76 ACCELEREE - Réponse factuelle OBJET : Adoption du nouveau projet de réponse à la question écrite n° 609/75 posée par M. JAHN sur les besoins en personnel de la Commission en vue de réaliser les actions dans le domaine de la protection de l'environnement projet établi par M. SCARASCIA MUGNOZZA, suite à des modifications apportées à la demande du Président ORTOLI. (DEU)

English, French, German