SEC(1991)655 - NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION PROCEDURE ECRITE N° E/494/91 REOUVERTURE Objet : Patronage de la Commission - course de l'Europe à la voile
SEC(1991)655 - NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION PROCEDURE ECRITE N° E/494/91 REOUVERTURE Objet : Patronage de la Commission - course de l'Europe à la voile
Document date: [1991]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1991)655
Original Reference Code
SEC(1991)655
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Brouet, Agnes
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Abstract
Volume 1991/0030
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 10/06/1991
NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION PROCEDURE ECRITE N° E/494/91 REOUVERTURE Objet : Patronage de la Commission - course de l'Europe à la voile (FRA)
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