SEC(1990)1981 - OJ 1031. 17.10.90 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : AGRICULTURE : Modalités d'octroi de la prime pour le tabac en feuilles (procédure écrite E/90/738) (C(90) 1174 à /3) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du vendredi 12 octobre 1990
SEC(1990)1981 - OJ 1031. 17.10.90 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : AGRICULTURE : Modalités d'octroi de la prime pour le tabac en feuilles (procédure écrite E/90/738) (C(90) 1174 à /3) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du vendredi 12 octobre 1990
Document date: [1990]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1990)1981
Original Reference Code
SEC(1990)1981
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Brouet, Agnes
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Volume 1990/0067
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 13/10/1990
OJ 1031. 17.10.90 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : AGRICULTURE : Modalités d'octroi de la prime pour le tabac en feuilles (procédure écrite E/90/738) (C(90) 1174 à /3) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du vendredi 12 octobre 1990. (FRA)
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