SEC(1990)1846 - Réunion spéciale des Chefs de cabinet du lundi 24 septembre 1990 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET Objet : Contrôle de l'application du droit communautaire : infractions - cas urgent : A/90/0201.DG III/B/04 : Marché public de travaux : construction de deux lignes du métro d'Athènes
SEC(1990)1846 - Réunion spéciale des Chefs de cabinet du lundi 24 septembre 1990 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET Objet : Contrôle de l'application du droit communautaire : infractions - cas urgent : A/90/0201.DG III/B/04 : Marché public de travaux : construction de deux lignes du métro d'Athènes
Document date: [1990]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1990)1846
Original Reference Code
SEC(1990)1846
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Brouet, Agnes
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Volume 1990/9028
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 24/09/1990
Réunion spéciale des Chefs de cabinet du lundi 24 septembre 1990 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET Objet : Contrôle de l'application du droit communautaire : infractions - cas urgent : A/90/0201.DG III/B/04 : Marché public de travaux : construction de deux lignes du métro d'Athènes. (FRA)
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