SEC(1990)262 - NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION ACCELEREE DE FINALISATION Procédure écrite n° E/183/90 Objet : aide d'urgence - victimes des tempêtes sur le Nord-Ouest de l'Europe (IRL) Proposition de M. le Président et de M. RIPA DI MEANA

Document date: [1990]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1990)262
Original Reference Code
SEC(1990)262
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Brouet, Agnes

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Abstract

Volume 1990/0007
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 13/02/1990
NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION ACCELEREE DE FINALISATION Procédure écrite n° E/183/90 Objet : aide d'urgence - victimes des tempêtes sur le Nord-Ouest de l'Europe (IRL) Proposition de M. le Président et de M. RIPA DI MEANA (FRA)

Volume 1990/9002
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 13/02/1990
NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite n° E/183/90 Objet : aide d'urgence - victimes des tempêtes sur le Nord-Ouest de l'Europe (IRL) Proposition de M. le Président et de M. RIPA DI MEANA (FRA)

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